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Documents officiels

Dates des prochaines réunions du Comité

mercredi 26 septembre 2018 : Ordre du jour du Comité syndical du mercredi 26 septembre 2018

 


Comité Syndical

Budgets 2017

Documents
Budget primitif Assainissement des eaux usées
Documents
Budget primitif GEMAPI eaux pluviales
Documents
Budget primitif SAGE

Orientations budgétaires

Documents
Rapport de présentation Orientations budgétaires 2017

Comptes administratifs 2016

Documents
Compte administratif Assainissement des eaux usées
Documents
Compte administratif GEMAPI eaux pluviales
Documents
Compte administratif SAGE

Autres documents réglementaires

Documents
Déclaration d’intention : projet d’extension et de renforcement de la station de dépollution
Documents
Statuts du SIAH
Documents
Charte régionale de la biodiversité
Documents
Liste des marchés publics passés en 2016
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