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Documents officiels

Dates des prochaines réunions du Comité

 

 


Comité Syndical

Bureau Syndical

Décisions Compte-rendu
Compte-rendu du 2 juin 2020
Décisions Compte-rendu
Compte-rendu du 4 mai 2020
Décisions Compte-rendu
Compte-rendu du 9 mars 2020
Décisions Compte-rendu
Compte-rendu du 24 février 2020
Décisions Compte-rendu
Compte-rendu du 27 janvier 2020
Décisions Compte-rendu
Compte-rendu du 13 janvier 2020
Compte-rendu
Compte-rendu du 16 décembre 2019
Compte-rendu
Compte-rendu du 2 décembre 2019
Compte-rendu
Compte-rendu du 25 novembre 2019
Compte-rendu
Compte-rendu du 4 novembre 2019
Compte-rendu
Compte-rendu du 14 octobre 2019

Budgets 2017

Documents
Budget primitif Assainissement des eaux usées
Documents
Budget primitif GEMAPI eaux pluviales
Documents
Budget primitif SAGE

Orientations budgétaires

Documents
Rapport de présentation Orientations budgétaires 2017

Comptes administratifs 2016

Documents
Compte administratif SAGE
Documents
Compte administratif Assainissement des eaux usées
Documents
Compte administratif GEMAPI eaux pluviales

Autres documents réglementaires

Documents
Déclaration d’intention : projet d’extension et de renforcement de la station de dépollution
Documents
Statuts du SIAH
Documents
Charte régionale de la biodiversité
Documents
Liste des marchés publics passés en 2016
Documents
Liste des subventions accordées par le SIAH