Comité Syndical n°223 du 10 février 2016
N° |
Administration générale |
Rapporteur |
Document annexe |
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2016-01
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Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 222 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
Finances |
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2016-02
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Étude pour la rédaction des documents du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et relecture juridique <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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2016-03
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Orientations Budgétaires 2016 <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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DOB |
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2016-04
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Facturation de la redevance intercommunale d’assainissement du Hameau de la Sucrerie à MARLY-LA-VILLE – Avenant <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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Avenant n°1 |
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GÉMAPI) |
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2016-05
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Travaux d’aménagement et de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE et ARNOUVILLE – (Opération n° 484) – Demande de subvention <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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2016-06
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Travaux d’aménagement et de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE et ARNOUVILLE – (Opération n° 484) – Lancement de marché <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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2016-07
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Groupement de commande relatif aux travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE et ARNOUVILLE avec le Conseil Départemental du VAL D’OISE (Opération n°484) – Signature de la convention de Groupement de commande – Travaux <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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Convention n° 674 |
Assainissement |
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2016-08
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Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées Rue des Jardins et des canalisations d’eaux usées Rue Jean Jaurès à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539-MOM-96) – Avenant n° 1 à la convention n° 634 – Étude et travaux <voir la délibération> |
Michèle BACHY
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Avenant n° 1 à la convention n° 634 |
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2016-09
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Tests avant réception d’ouvrages d’assainissement (Marché n° 11-16-22) – Lancement des procédures de marchés publics <voir la délibération> |
Michèle BACHY
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Procédures administratives – foncières et juridiques |
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2016-10
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Acquisitions et cessions foncières réalisées en 2015 <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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2016-11
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Marché public de prestations de levés topographiques (Marché n° 01-12-07) – Avenant n° 1 <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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Avenant n° 1 de transfert |
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2016-12
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Autorisation donnée au Président du SIAH, Syndicat Mixte du Croult et du Petit Rosne de se constituer partie civile auprès du Procureur de la République et si besoin est devant le doyen des Juges d’Instruction pour le délit d’escroquerie et tous délits connexes concernant les décisions de justice opposant le SIAH et la SADIM portant sur la construction du canal de dérivation de la rivière « Le Petit Rosne » <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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Ressources humaines |
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2016-13
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Création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2016-14
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Création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe <voir la délibération> | Gilles MENAT | |
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2016-15
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Modification du tableau des effectifs <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2016-16
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Modalités d’exercice du Droit Individuel à la Formation (DIF) <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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