Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°222 du 9 décembre 2015

Administration générale

Rapporteur

Document annexe

93
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical  n°221 du mercredi 16 septembre 2015 <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

94
Versement d’une subvention à l’association l’Amicale du Personnel  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
95
Reprises sur provision pour l’affaire SADIM – budget des eaux pluviales <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
96
Adoption de la décision modificative n° 3 – budget des eaux pluviales – M 14 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
97
Adoption de la décision modificative n° 1 – budget des eaux usées – M 49 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
98
Versement d’une subvention à la commune de VILLIERS-LE-BEL pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situés rue Alexis Varagne – convention n° 665 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
 Convention n° 665

Marchés publics et travaux – Demande de subvention

99
Financement du poste d’animateur du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents <voir la délibération>
Michèle BACHY

Marchés publics et travaux – Lancement de marché

100
Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées, de la rue Ambroise Jacquin sur sa partie Est, du carrefour de la route de Louvres jusqu’à la rue Basse Vallée à FONTENAY-EN-PARISIS (Opération n° 241-MOM-87) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
101
Entretien, exploitation et amélioration des équipements électromécaniques des postes de refoulement et de relèvement, des dégrilleurs, des bassins de retenue automatisés et télésurveillés, des points de mesure des réseaux eaux usées et eaux pluviales – Marché H16 n° 06-16-10 <voir la délibération>
Didier GUEVEL

Conventions et avenants

102
Entretien des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT – convention n° 650 <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 650
103
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs avec le Centre de Gestion de la Grande Couronne – convention n° 669 <voir la délibération>  Christine PASSENAUD  Convention n° 669
104
Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées, de la rue Ambroise Jacquin sur sa partie Est, du carrefour de la route de Louvres jusqu’à la rue Basse Vallée à FONTENAY-EN-PARISIS (Opération n° 241-MOM-87) – convention n° 622 <voir la délibération>  Alain BOURGEOIS Convention n° 622
105
Réhabilitation du bassin de retenue les jeunes chiens à LE THILLAY (Opération n° 612-MOM-91) – Convention d’étude n° 662 <voir la délibération>  Alain BOURGEOIS Convention n° 662
106
Réhabilitation des collecteurs d’eaux usées Sente de la Ferme du Château et d’eaux pluviales rue des Dames de Maubuisson à LE PLESSIS-GASSOT (Opération n° 492-MOM-100) – Convention n° 663 <voir la délibération> Alain BOURGEOIS  Convention n° 663
107
Réhabilitation des réseaux d’assainissement, allée du Professeur Dubos à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539-MOM-93) – convention n° 633 <voir la délibération>  Marie-Claude CALAS Convention n° 633
108
Réhabilitation des réseaux d’assainissement, rue Jean Jaurès entre la rue Chaussée et la rue Piscop à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n°539-MOM-97) – convention d’étude n° 659 <voir la délibération>   Marie-Claude CALAS Convention n° 659
109
Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277-MOM-95) – Avenant n° 2 à la convention n° 631 <voir la délibération>   Marie-Claude CALAS Avenant n° 2 à la convention n° 631
110
Pose d’un collecteur intercommunal d’eaux pluviales à l’intersection de la rue Ravier et de la rue Chevalier jusqu’au raccordement chez les particuliers sur la commune d’ÉCOUEN (Opération n° 363B) – Avenant n° 2 au lot 1 : Canalisations et Génie civil <voir la délibération>  Marie-Claude CALAS Avenant pour l’op 363B
111
Travaux d’entretien et restauration des rivières le Croult et le Petit Rosne et des bassins de retenue (Marché E15) – Avenant n° 1 au Lot 1 : Entretien des bassins de retenue <voir la délibération>   Marie-Claude CALAS Avenant n°1 au marché E15
112
 Création d’un collecteur intercommunal d’eaux usées le long du bois de Vaud’Herland, de la digue de Vaud’Herland à l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 482K2) – Avenant n° 1 <voir la délibération>   Marie-Claude CALAS  Avenant n° 1 à l’op 482k2

Procédures administratives – foncières et juridiques

113
Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2014 <voir la délibération>
Gérard GREGOIRE

Ressources humaines

114
Suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
115
Suppression d’un poste de technicien principal territorial de 1ere classe <voir la délibération>
Gilles MENAT

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