Comité Syndical n°222 du 9 décembre 2015
N° |
Administration générale |
Rapporteur |
Document annexe |
93
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Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n°221 du mercredi 16 septembre 2015 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
Finances |
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94
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Versement d’une subvention à l’association l’Amicale du Personnel <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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95
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Reprises sur provision pour l’affaire SADIM – budget des eaux pluviales <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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96
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Adoption de la décision modificative n° 3 – budget des eaux pluviales – M 14 <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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97
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Adoption de la décision modificative n° 1 – budget des eaux usées – M 49 <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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98
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Versement d’une subvention à la commune de VILLIERS-LE-BEL pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situés rue Alexis Varagne – convention n° 665 <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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Convention n° 665 |
Marchés publics et travaux – Demande de subvention |
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99
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Financement du poste d’animateur du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents <voir la délibération> |
Michèle BACHY
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Marchés publics et travaux – Lancement de marché |
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100
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Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées, de la rue Ambroise Jacquin sur sa partie Est, du carrefour de la route de Louvres jusqu’à la rue Basse Vallée à FONTENAY-EN-PARISIS (Opération n° 241-MOM-87) <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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101
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Entretien, exploitation et amélioration des équipements électromécaniques des postes de refoulement et de relèvement, des dégrilleurs, des bassins de retenue automatisés et télésurveillés, des points de mesure des réseaux eaux usées et eaux pluviales – Marché H16 n° 06-16-10 <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Conventions et avenants |
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102
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Entretien des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT – convention n° 650 <voir la délibération> |
Christine PASSENAUD
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Convention n° 650 |
103
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Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs avec le Centre de Gestion de la Grande Couronne – convention n° 669 <voir la délibération> | Christine PASSENAUD | Convention n° 669 |
104
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Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées, de la rue Ambroise Jacquin sur sa partie Est, du carrefour de la route de Louvres jusqu’à la rue Basse Vallée à FONTENAY-EN-PARISIS (Opération n° 241-MOM-87) – convention n° 622 <voir la délibération> | Alain BOURGEOIS | Convention n° 622 |
105
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Réhabilitation du bassin de retenue les jeunes chiens à LE THILLAY (Opération n° 612-MOM-91) – Convention d’étude n° 662 <voir la délibération> | Alain BOURGEOIS | Convention n° 662 |
106
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Réhabilitation des collecteurs d’eaux usées Sente de la Ferme du Château et d’eaux pluviales rue des Dames de Maubuisson à LE PLESSIS-GASSOT (Opération n° 492-MOM-100) – Convention n° 663 <voir la délibération> | Alain BOURGEOIS | Convention n° 663 |
107
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Réhabilitation des réseaux d’assainissement, allée du Professeur Dubos à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539-MOM-93) – convention n° 633 <voir la délibération> | Marie-Claude CALAS | Convention n° 633 |
108
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Réhabilitation des réseaux d’assainissement, rue Jean Jaurès entre la rue Chaussée et la rue Piscop à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n°539-MOM-97) – convention d’étude n° 659 <voir la délibération> | Marie-Claude CALAS | Convention n° 659 |
109
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Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277-MOM-95) – Avenant n° 2 à la convention n° 631 <voir la délibération> | Marie-Claude CALAS | Avenant n° 2 à la convention n° 631 |
110
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Pose d’un collecteur intercommunal d’eaux pluviales à l’intersection de la rue Ravier et de la rue Chevalier jusqu’au raccordement chez les particuliers sur la commune d’ÉCOUEN (Opération n° 363B) – Avenant n° 2 au lot 1 : Canalisations et Génie civil <voir la délibération> | Marie-Claude CALAS | Avenant pour l’op 363B |
111
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Travaux d’entretien et restauration des rivières le Croult et le Petit Rosne et des bassins de retenue (Marché E15) – Avenant n° 1 au Lot 1 : Entretien des bassins de retenue <voir la délibération> | Marie-Claude CALAS | Avenant n°1 au marché E15 |
112
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Création d’un collecteur intercommunal d’eaux usées le long du bois de Vaud’Herland, de la digue de Vaud’Herland à l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 482K2) – Avenant n° 1 <voir la délibération> | Marie-Claude CALAS | Avenant n° 1 à l’op 482k2 |
Procédures administratives – foncières et juridiques |
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113
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Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2014 <voir la délibération> |
Gérard GREGOIRE
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Ressources humaines |
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114
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Suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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115
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Suppression d’un poste de technicien principal territorial de 1ere classe <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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