Comité Syndical n°221 du 16 septembre 2015
N° |
Administration générale |
Rapporteur |
Document annexe |
80
|
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 220 du mercredi 24 juin 2015 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
Finances |
|||
81
|
Adoption de la décision modificative n° 2 – eaux pluviales – M14 <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
|
|
Marchés publics et travaux – Demande de subventions |
|||
82
|
Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE (Opération n° 484) auprès de l’Agence des Espaces Verts <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
|
|
83
|
Réhabilitation du collecteur d’eaux usées situé à l’emplacement de la future zone expansion de crue sur le secteur de « Le Vignois » à GONESSE et à BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 484B) <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
|
|
84
|
Réhabilitation des collecteurs d’eaux usées dans le cadre de la réalisation du bassin de retenue des eaux pluviales au lieu-dit « le Clos de la Charrière », ru des Quarante Sous et aménagement des berges du Petit Rosne entre la rue François Mitterrand et le « Chemin de Domont à Baillet-en-France » à BOUFFÉMONT (Opération n° 463B) <voir la délibération> |
Alain BOURGEOIS
|
|
Marchés publics et travaux – Lancement de marché public |
|||
85
|
Étude pour l’identification, la délimitation et la caractérisation des zones humides du territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer (n° 14-15-02) <voir la délibération> |
Michèle BACHY
|
|
86
|
Réhabilitation du collecteur d’eaux usées situé à l’emplacement de la future zone expansion de crue sur le secteur de « Le Vignois » à GONESSE et à BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 484 B) <voir la délibération> |
Antoine ESPIASSE
|
|
87
|
Télégestion des bassins de retenue des eaux pluviales au lieu-dit « le bois d’Orville » à LOUVRES (Opération n° 372C) <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
|
|
Marchés publics et travaux – Lancement de marché public et attribution |
|||
88
|
Déconstruction du canal du Petit Rosne situé au Lieudit Le Parc Arnouville-Est à GARGES-LÈS-GONESSE (Opération n° 489) <voir la délibération> |
Alain BOURGEOIS
|
|
Conventions et avenants |
|||
89
|
Raccordement du hameau de la sucrerie situé à MARLY-LA-VILLE sur le réseau intercommunal d’eaux usées du syndicat avec le SICTEUB – convention n° 653 <voir la délibération> |
Marie-Claude CALAS
|
Convention n° 653 |
90
|
Mise à disposition du domaine public et répartition des charges d’entretien de la rivière Petit Rosne à SARCELLES VILLAGE – convention n° 638 <voir la délibération> | Christine PASSENAUD | Convention n° 638 |
Ressources humaines |
|||
91
|
Suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération> |
Gilles MENAT
|
|
92
|
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération> |
Gilles MENAT
|