Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°221 du 16 septembre 2015

Administration générale

Rapporteur

Document annexe

80
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 220 du mercredi 24 juin 2015 <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

81
Adoption de la décision modificative n° 2 – eaux pluviales – M14 <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Marchés publics et travaux – Demande de subventions

82
Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE (Opération n° 484) auprès de l’Agence des Espaces Verts <voir la délibération>
Didier GUEVEL
83
Réhabilitation du collecteur d’eaux usées situé à l’emplacement de la future zone expansion de crue sur le secteur de « Le Vignois » à GONESSE et à BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 484B) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
84
Réhabilitation des collecteurs d’eaux usées dans le cadre de la réalisation du bassin de retenue des eaux pluviales au lieu-dit « le Clos de la Charrière », ru des Quarante Sous et aménagement des berges du Petit Rosne entre la rue François Mitterrand et le « Chemin de Domont à Baillet-en-France » à BOUFFÉMONT (Opération n° 463B) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

Marchés publics et travaux – Lancement de marché public

85
Étude pour l’identification, la délimitation et la caractérisation des zones humides du territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer (n° 14-15-02) <voir la délibération>
Michèle BACHY
86
Réhabilitation du collecteur d’eaux usées situé à l’emplacement de la future zone expansion de crue sur le secteur de « Le Vignois » à GONESSE et à BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 484 B) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
87
Télégestion des bassins de retenue des eaux pluviales au lieu-dit « le bois d’Orville » à LOUVRES (Opération n° 372C) <voir la délibération>
Didier GUEVEL

Marchés publics et travaux – Lancement de marché public et attribution

88
Déconstruction du canal du Petit Rosne situé au Lieudit Le Parc Arnouville-Est à GARGES-LÈS-GONESSE (Opération n° 489) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

Conventions et avenants

89
Raccordement du hameau de la sucrerie situé à MARLY-LA-VILLE sur le réseau intercommunal d’eaux usées du syndicat avec le SICTEUB – convention n° 653 <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Convention n° 653
90
Mise à disposition du domaine public et répartition des charges d’entretien de la rivière Petit Rosne à SARCELLES VILLAGE – convention n° 638  <voir la délibération>  Christine PASSENAUD Convention n° 638

Ressources humaines

91
Suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
92
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT