Comité Syndical n°221 du 16 septembre 2015
N° |
Administration générale |
Rapporteur |
Document annexe |
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80
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Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 220 du mercredi 24 juin 2015 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
Finances |
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Adoption de la décision modificative n° 2 – eaux pluviales – M14 <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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Marchés publics et travaux – Demande de subventions |
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82
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Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE (Opération n° 484) auprès de l’Agence des Espaces Verts <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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83
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Réhabilitation du collecteur d’eaux usées situé à l’emplacement de la future zone expansion de crue sur le secteur de « Le Vignois » à GONESSE et à BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 484B) <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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84
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Réhabilitation des collecteurs d’eaux usées dans le cadre de la réalisation du bassin de retenue des eaux pluviales au lieu-dit « le Clos de la Charrière », ru des Quarante Sous et aménagement des berges du Petit Rosne entre la rue François Mitterrand et le « Chemin de Domont à Baillet-en-France » à BOUFFÉMONT (Opération n° 463B) <voir la délibération> |
Alain BOURGEOIS
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Marchés publics et travaux – Lancement de marché public |
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85
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Étude pour l’identification, la délimitation et la caractérisation des zones humides du territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer (n° 14-15-02) <voir la délibération> |
Michèle BACHY
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86
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Réhabilitation du collecteur d’eaux usées situé à l’emplacement de la future zone expansion de crue sur le secteur de « Le Vignois » à GONESSE et à BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 484 B) <voir la délibération> |
Antoine ESPIASSE
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87
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Télégestion des bassins de retenue des eaux pluviales au lieu-dit « le bois d’Orville » à LOUVRES (Opération n° 372C) <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Marchés publics et travaux – Lancement de marché public et attribution |
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88
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Déconstruction du canal du Petit Rosne situé au Lieudit Le Parc Arnouville-Est à GARGES-LÈS-GONESSE (Opération n° 489) <voir la délibération> |
Alain BOURGEOIS
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Conventions et avenants |
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89
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Raccordement du hameau de la sucrerie situé à MARLY-LA-VILLE sur le réseau intercommunal d’eaux usées du syndicat avec le SICTEUB – convention n° 653 <voir la délibération> |
Marie-Claude CALAS
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Convention n° 653 |
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90
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Mise à disposition du domaine public et répartition des charges d’entretien de la rivière Petit Rosne à SARCELLES VILLAGE – convention n° 638 <voir la délibération> | Christine PASSENAUD | Convention n° 638 |
Ressources humaines |
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91
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Suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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92
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Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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