un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°220 du 24 juin 2015

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

53
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 219 du 25 mars 2015  <voir la délibération> Guy MESSAGER

Organisation administrative

54
Rapport annuel de l’année 2014  <voir la délibération> Guy MESSAGER
55
Modification des statuts du SIAH  <voir la délibération> Guy MESSAGER Statuts
56
Délégation de compétences du Comité Syndical au président du SIAH en matière de marchés publics  <voir la délibération> Guy MESSAGER
57
Adhésion par le SIAH à la charte régionale de la biodiversité  <voir la délibération> Guy MESSAGER  Charte

Finances

58
Adoption de la décision modificative n° 1 – eaux pluviales – M 14 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
59
Consignation d’une somme concernant l’opération 430-MOM-12 en eaux pluviales et en eaux usées  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
60
Versement d’une subvention du SIAH à la commune de Garges-Lès-Gonesse pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situés rue Louis Choix et avenue de la Division Leclerc – convention n° 648  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
 Convention n°648
61
Versement d’une subvention du SIAH à la commune de Garges-Lès-Gonesse pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situés rues des chasseurs, Menées et Fessou – convention n° 649 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
 Convention n°649
62
Répartition de l’aide AQUEX 2012 par commune participante <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
63
Répartition de l’aide AQUEX 2013 par commune participante <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

Marchés publics et travaux – demande de subventions

64
Mise aux normes de l’autosurveillance en entrée de station <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
65
Demande de l’aide AQUEX au titre de l’année 2014 auprès de l’Agence de l’Eau de Seine Normandie  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
66
Étude de redéfinition de l’intérêt communautaire du SIAH  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
67
Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagements de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à Gonesse (Opération 484) auprès de l’Agence de l’Eau de Seine- Normandie <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
68
Réhabilitation de l’assainissement eaux pluviales et eaux usées du chemin de Montmorency et l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 527 MOM 94) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Conventions et avenants

69
Entretien des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MAREIL-EN-FRANCE – convention n° 646 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
 Convention n° 646
70
Cession du Marché  014 « Vidange de chambres et de bassins de dessablements et curage de canalisations » à la société SANET – convention n° 654 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Convention n° 654
71
Pose d’un collecteur intercommunal d’eaux pluviales à l’intersection de la rue Ravier et de la rue Chevalier jusqu’au raccordement chez les particuliers sur la commune d’Ecouen (Opération n° 363 B) – avenant n° 1 au lot 1 : Canalisations et Génie Civil  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
 Avenant n° 1 à l’opération 363B

Extension de la station de dépollution de Bonneuil-en-France

72
Fixation de la prime aux candidats du marché de Conception-Réalisation-Exploitation-Maintenance pour l’extension de la station <voir la délibération>
Guy MESSAGER
73
Lancement de l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux, des acquisitions foncières, parcellaires  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Procédures administratives – foncières et juridiques

74
Fixation de l’indemnité d’éviction forfaitaire pour les exploitants agricoles sur le territoire du SIAH <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources Humaines

75
Suppression d’un poste de rédacteur territorial <voir la délibération>
Michèle BACHY
76
Création d’un poste d’attaché territorial <voir la délibération>
Michèle BACHY
77
Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération>
Michèle BACHY
78
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Michèle BACHY

Procédures administratives – foncières et juridiques

79
   Affaire Société d’Aménagement du Domaine Immobilier de la Muette (SADIM) – lieudit « Le Parc Arnouville Est » GARGES-LES-GONESSE  <voir la délibération>
Guy MESSAGER
Motion