Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°219 du 25 mars 2015

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

15
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 218 du 11 février 2015 <voir la délibération> Guy MESSAGER

Organisation administrative

16
Désignation du jury concernant les travaux d’extension de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-France  <voir la délibération>
Guy MESSAGER
17
Extension et mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées – lancement du marché public, modification de la délibération n° 215-10 du 24 septembre 2014  <voir la délibération>
Guy MESSAGER

Finances

18
Approbation du compte administratif de l’année 2014 – eaux pluviales <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
19
Approbation du compte de gestion de l’année 2014 – eaux pluviales <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
20
Affectation des résultats de l’année 2014 – eaux pluviales <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
21
Fixation des centimes syndicaux de l’année 2015 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
22
Adoption du budget de l’année 2015 – eaux pluviales <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
23
Approbation du compte administratif de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
24
Approbation du compte de gestion de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
25
Approbation du compte administratif de l’année 2014 – SIERVOM <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
26
Approbation du compte de gestion de l’année 2014 – SIERVOM <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
27
Affectation des résultats de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
28
Fixation de la redevance intercommunale de transport et de traitement d’assainissement de l’année 2015 – eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
29
Fixation de la redevance en eaux usées des communes qui ont confié l’entretien de leurs réseaux au SIAH <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
30
Adoption du budget de l’année 2015 – eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
31
Approbation du compte administratif de l’année 2014 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
32
Approbation du compte de gestion de l’année 2014 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
33
Affectation des résultats de l’année 2014 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
34
Modification de l’autorisation de Programme d’étude et de Crédits de Paiement – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
35
Adoption du budget de l’année 2015 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
36
Consignation d’une somme concernant l’opération 430-MOM-12 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

Marchés publics et travaux – Demande de subvention

37
Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE  – Opération n° 277 MOM 95 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

Lancement des procédures de marchés publics

38
Réhabilitation des réseaux d’assainissement rue des Jardins et des canalisations d’eaux usées rue Jean Jaurès à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT – Opération n° 539 MOM 96 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
39
 Assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation de diagnostic (Amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques) – Marché n° 11-15-21 <voir la délibération>  Alain BOURGEOIS

Conventions et avenants

40
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de VILLERON – Convention n° 635 <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Convention n° 635
41
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de BOUQUEVAL – Convention n° 636  <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
 Convention n° 636
42
Réhabilitation des réseaux d’assainissement rue des Jardins et des canalisations d’eaux usées rue Jean Jaurès à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (opération n° 539 MOM 96) – Convention n° 634 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Convention n° 634
43
Entretien et d’exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de ROISSY-EN-FRANCE – Avenant n° 1 à la convention n° 570 <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
 Avenant n° 1 à la convention n° 570
44
Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277 MOM 95) – Avenant n° 1 à la Convention n° 631 <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant 1 à la convention n° 631
45
Marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation d’études géotechniques – Avenant n° 1 au marché n° 11-11-17 <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 1  au marché n° 11-11-17
46
Dévoiement des réseaux d’eaux usées sur le secteur de la gare à LOUVRES (Opération n° 490) – Avenant n° 2 au  lot 2 : travaux à ciel ouvert <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 2 au lot 2 de l’opération n° 490)

Procédure foncière

47
Lancement de l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux, des acquisitions foncières, parcellaires et au titre de la loi sur l’eau pour permettre la réalisation d’aménagement hydraulique de lutte contre les inondations et valorisation du milieu naturel bassin versant amont de la commune de VÉMARS – Opération n° 488 <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources humaines

48
Gratification des stagiaires <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
49
Création d’un poste de technicien territorial <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
50
Suppression d’un poste d’agent de maîtrise <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
51
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Motion

52
Compétences GÉMAPI, assainissement – motion <voir la délibération>
Guy MESSAGER

Le site Internet utilise des cookies et traites certaines de vos données personnelles pour améliorer votre expérience de navigation.