Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°218 du 11 février 2015

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

09
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 217 du 07 janvier 2015  <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

10
Orientations budgétaires – eaux pluviales – eaux usées – SAGE Croult Enghien Vieille Mer – année 2015  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
11
Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de GONESSE pour la réalisation des travaux de requalification du réseau situé rue de Senlis  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

Conventions

12
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de BOUFFÉMONT – Convention n° 603 <voir la délibération>
Didier GUEVEL

Organisation foncière

13
Acceptation de la délégation du droit de priorité de la commune de BONNEUIL-EN-FRANCE pour l’acquisition de terrains à l’État dans le cadre de l’extension de la station de dépollution <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
14
Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux d’extension de la station de dépollution <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

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