Comité Syndical n°218 du 11 février 2015
N° |
Extrait du Registre des délibérations |
Rapporteur |
Document annexe |
09
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Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 217 du 07 janvier 2015 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
Finances |
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10
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Orientations budgétaires – eaux pluviales – eaux usées – SAGE Croult Enghien Vieille Mer – année 2015 <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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11
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Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de GONESSE pour la réalisation des travaux de requalification du réseau situé rue de Senlis <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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Conventions |
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12
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Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de BOUFFÉMONT – Convention n° 603 <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Organisation foncière |
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13
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Acceptation de la délégation du droit de priorité de la commune de BONNEUIL-EN-FRANCE pour l’acquisition de terrains à l’État dans le cadre de l’extension de la station de dépollution <voir la délibération> |
Gérard GRÉGOIRE
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14
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Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux d’extension de la station de dépollution <voir la délibération> |
Gérard GRÉGOIRE
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