Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°217 du 7 janvier 2015

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

01
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 216 du 10 décembre 2014  <voir la délibération> Guy MESSAGER
02
Création de budgets annexes suite à la fusion du SIAH avec le SIERVOM  <voir la délibération> Anita MANDIGOU

Finances

03
Eaux pluviales – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
04
Eaux usées – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles  en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
05
SAGE – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

Conventions

06
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MONTSOULT – Convention n° 600  <voir la délibération>
Didier GUEVEL
07
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MOISSELLES – Convention n° 602  <voir la délibération>
Didier GUEVEL

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