Comité Syndical n°217 du 7 janvier 2015

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
01	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 216 du 10 décembre 2014  <voir la délibération>	Guy MESSAGER	Procès-verbal
02	Création de budgets annexes suite à la fusion du SIAH avec le SIERVOM  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
Finances
03	Eaux pluviales – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
04	Eaux usées – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles  en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
05	SAGE – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
Conventions
06	Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MONTSOULT – Convention n° 600  <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Convention n° 600
07	Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MOISSELLES – Convention n° 602  <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Convention n° 602