Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°216 du 10 décembre 2014

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

01
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 215 du 24 septembre 2014   <voir la délibération> Guy MESSAGER  Procès-verbal
02
Procédure de fusion avec le SIERVOM – approbation des statuts du SIAH  <voir la délibération> Guy MESSAGER Statut
03
Application par le SIAH de la charte qualité de l’Agence de l’Eau Seine Normandie  <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

04
Adoption de la décision modificative n° 3 – eaux pluviales – M 14  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
05
Adoption de la décision modificative n° 3 – eaux usées – M 49  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
06
Versement d’une subvention à l’association l’AMICALE du personnel  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

Marchés publics et travaux
Demande de subventions

07
Animation du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents. <voir la délibération>
Didier GUEVEL

Lancement des procédures de marchés publics

08
Contrôle technique dans le cadre de travaux d’extension de la station de dépollution  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
09
Assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation des études géotechniques (n° 11-14-20)  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
10
Réhabilitation de l’assainissement eaux pluviales et eaux usées du chemin de Montmorency et l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 527 MOM 94)   <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
11
Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277 MOM 95) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

 Conventions et avenants

12
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune d’ATTAINVILLE – Convention n° 601  <voir la délibération>
Didier GUEVEL
 Convention n° 601
13
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de PISCOP – Convention n° 626 <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 626
14
Déviation du collecteur d’eaux usées, la Francilienne A1/A104 avec l’ÉTAT – Convention n° 628. <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Convention n° 628
15
Réhabilitation de l’assainissement eaux pluviales et eaux usées du chemin de Montmorency et l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 527 MOM 94) – Convention n° 630 <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
 Convention n° 630
16
Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277 MOM 95) – Convention n° 631  <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
 Convention n° 631
17
Transmission dématérialisée des actes de la commande publique avec la Préfecture – Avenant n° 3 <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Avenant n° 3 à la convention n° 488
18
Ouvrage de franchissement et équipement divers concernant la réouverture du Petit Rosne et aménagement d’une zone humide associée à SARCELLES (Opération n° 483) – Avenant n° 1 au lot 3 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à l’opération n° 483
19
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension et mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées à BONNEUIL-EN-FRANCE (marché n° 13-12-12) – Avenant n° 1  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 au marché n° 13-12-12
20
Dévoiement des réseaux d’eaux usées sur le secteur de la gare à LOUVRES (Opération n° 490) – Avenant n° 1 au  lot 2 : travaux à ciel ouvert  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à l’opération n° 490
21
Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de Le Thillay – Avenant n° 1 à la convention n° 598  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à la convention n° 598

Procédures administratives – foncières et juridiques

22
Construction du bassin de retenue dans le lieudit « Le Bois du Coudray » à PUISEUX-EN-FRANCE (Opération n° 403 B) – Protocole d’accord avec Mme COQUARD et M. MANSON <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
23
Construction du bassin de retenue dans le lieudit « Le Bois du Coudray » à PUISEUX-EN-FRANCE (Opération n° 403 B) – Protocole d’accord avec Mme et M. HÉRAUD <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
24
Déclassement de matériels informatiques <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources Humaines

25
Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe  <voir la délibération>
Gilles MENAT
26
Création d’un poste de directeur territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
27
Suppression d’un poste d’attaché principal territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
28
Suppression d’un poste d’attaché principal territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
29
Instauration de l’expérimentation de l’entretien professionnel <voir la délibération>
Gilles MENAT
30
Instauration des autorisations spéciales d’absence <voir la délibération>
Gilles MENAT
31
Définition du régime de l’astreinte <voir la délibération>
Gilles MENAT
32
Mise à jour du tableau des effectifs  <voir la délibération>
Gilles MENAT

Le site Internet utilise des cookies et traites certaines de vos données personnelles pour améliorer votre expérience de navigation.