Comité Syndical n°216 du 10 décembre 2014

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
01	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 215 du 24 septembre 2014   <voir la délibération>	Guy MESSAGER	Procès-verbal
02	Procédure de fusion avec le SIERVOM – approbation des statuts du SIAH  <voir la délibération>	Guy MESSAGER	Statut
03	Application par le SIAH de la charte qualité de l’Agence de l’Eau Seine Normandie  <voir la délibération>	Guy MESSAGER
Finances
04	Adoption de la décision modificative n° 3 – eaux pluviales – M 14  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
05	Adoption de la décision modificative n° 3 – eaux usées – M 49  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
06	Versement d’une subvention à l’association l’AMICALE du personnel  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
Marchés publics et travaux Demande de subventions
07	Animation du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents. <voir la délibération>	Didier GUEVEL
Lancement des procédures de marchés publics
08	Contrôle technique dans le cadre de travaux d’extension de la station de dépollution  <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
09	Assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation des études géotechniques (n° 11-14-20)  <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
10	Réhabilitation de l’assainissement eaux pluviales et eaux usées du chemin de Montmorency et l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 527 MOM 94)   <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
11	Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277 MOM 95) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
Conventions et avenants
12	Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune d’ATTAINVILLE – Convention n° 601  <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Convention n° 601
13	Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de PISCOP – Convention n° 626 <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Convention n° 626
14	Déviation du collecteur d’eaux usées, la Francilienne A1/A104 avec l’ÉTAT – Convention n° 628. <voir la délibération>	Marie-Claude CALAS	Convention n° 628
15	Réhabilitation de l’assainissement eaux pluviales et eaux usées du chemin de Montmorency et l’avenue Charles de Gaulle à ROISSY-EN-FRANCE (Opération n° 527 MOM 94) – Convention n° 630 <voir la délibération>	Marie-Claude CALAS	Convention n° 630
16	Réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue de Paris entre les rues Hôtel Dieu et Général Leclerc à GONESSE (Opération n° 277 MOM 95) – Convention n° 631  <voir la délibération>	Marie-Claude CALAS	Convention n° 631
17	Transmission dématérialisée des actes de la commande publique avec la Préfecture – Avenant n° 3 <voir la délibération>	Marie-Claude CALAS	Avenant n° 3 à la convention n° 488
18	Ouvrage de franchissement et équipement divers concernant la réouverture du Petit Rosne et aménagement d’une zone humide associée à SARCELLES (Opération n° 483) – Avenant n° 1 au lot 3 <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 1 à l’opération n° 483
19	Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension et mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées à BONNEUIL-EN-FRANCE (marché n° 13-12-12) – Avenant n° 1  <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 1 au marché n° 13-12-12
20	Dévoiement des réseaux d’eaux usées sur le secteur de la gare à LOUVRES (Opération n° 490) – Avenant n° 1 au  lot 2 : travaux à ciel ouvert  <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 1 à l’opération n° 490
21	Entretien et exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de Le Thillay – Avenant n° 1 à la convention n° 598  <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 1 à la convention n° 598
Procédures administratives – foncières et juridiques
22	Construction du bassin de retenue dans le lieudit « Le Bois du Coudray » à PUISEUX-EN-FRANCE (Opération n° 403 B) – Protocole d’accord avec Mme COQUARD et M. MANSON <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
23	Construction du bassin de retenue dans le lieudit « Le Bois du Coudray » à PUISEUX-EN-FRANCE (Opération n° 403 B) – Protocole d’accord avec Mme et M. HÉRAUD <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
24	Déclassement de matériels informatiques <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
Ressources Humaines
25	Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe  <voir la délibération>	Gilles MENAT
26	Création d’un poste de directeur territorial <voir la délibération>	Gilles MENAT
27	Suppression d’un poste d’attaché principal territorial <voir la délibération>	Gilles MENAT
28	Suppression d’un poste d’attaché principal territorial <voir la délibération>	Gilles MENAT
29	Instauration de l’expérimentation de l’entretien professionnel <voir la délibération>	Gilles MENAT
30	Instauration des autorisations spéciales d’absence <voir la délibération>	Gilles MENAT
31	Définition du régime de l’astreinte <voir la délibération>	Gilles MENAT
32	Mise à jour du tableau des effectifs  <voir la délibération>	Gilles MENAT