Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°215 du 24 septembre 2014

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Organisation administrative

01
Approbation du règlement intérieur du comité du SIAH <voir la délibération> Guy MESSAGER Règlement intérieur

Finances

02
Adoption de la décision modificative n° 2 – eaux pluviales – M 14 <voir la délibération> Anita MANDIGOU
03
Adoption de la décision modificative n° 2 – eaux usées – M 49 <voir la délibération> Anita MANDIGOU
04
Attribution de l’indemnité de conseil à Monsieur Daniel DIDELOT, Trésorier Principal du Syndicat <voir la délibération> Anita MANDIGOU

Marchés publics et travaux –
demande de subventions

05
Marché d’entretien et de restauration des rivières le Croult et le Petit Rosne (Marché E-15) <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
06 Étude pour l’identification, la délimitation et la caractérisation des zones humides du territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Alain BOURGEOIS

Lancement des procédures de marchés publics

07
Réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées le long du « Bois de Vaud’herland » de la digue de Vaud’herland à l’avenue Charles de Gaulle – Commune de Roissy-en-France (Opération n° 482K2)  <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
08
Marché d’entretien et de restauration des rivières le Croult et le Petit Rosne (Marché E-15)  <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
09
Attribution pour le marché complémentaire de la réouverture du Petit Rosne à Sarcelles (Opération n° 483B)  <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
10
Extension et mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées  <voir la délibération> Jean-Luc HERKAT

Conventions, avenants

11
Convention n° 599 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de Baillet-en-France  <voir la délibération> Didier GUEVEL Convention n° 599
12
Avenant n° 1 à la convention tripartite SIAH/SIARE/CG93 dans le cadre du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Didier GUEVEL Avenant n° 1
13
Protocole d’accord avec Mme EFAIKI dans le cadre de la construction du bassin de retenue dans le lieudit « Le Bois du Coudray » à Puiseux-en-France (Opération n° 403B)  <voir la délibération> Gérard GRÉGOIRE
14
Enquête parcellaire simplifiée, projet de lutte contre les inondations, quartier Le Vignois, à Gonesse (Opération n° 484) <voir la délibération> Gérard GRÉGOIRE

Ressources Humaines

15
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion (CIG) <voir la délibération> Michèle BACHY
16
Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe  <voir la délibération> Michèle BACHY
17
Mise à jour du tableau des effectifs  <voir la délibération> Michèle BACHY

 


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