Comité Syndical n°214 du 11 juin 2014

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
Organisation administrative
01	Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres <voir la délibération>	Guy MESSAGER
02	Election d’un délégué au CNAS <voir la délibération>	Guy MESSAGER
03	Désignation d’un vice-Président habilité à comparaître pour la signature des actes authentiques établis en la forme administrative <voir la délibération>	Guy MESSAGER
04	Désignation du représentant du SIAH au sein de la CLE du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>	Guy MESSAGER
05	Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du SIAH au sein de la commission départementale des risques majeurs <voir la délibération>	Guy MESSAGER
06	Délégation de compétences du comité syndical au président <voir la délibération>	Didier GUEVEL
07	Rapport annuel de l’année 2013 <voir la délibération>	Guy MESSAGER
Finances
08	Adoption de la décision modificative n° 1 – eaux pluviales – M 14 <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
09	Adoption de la décision modificative n° 1 – eaux usées – M 49 <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
10	Versement d’aides publiques à la commune de Garges-Lès-Gonesse  pour  la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situés rue Hyppolite Bossin <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
Marchés publics et travaux – demande de subventions
11	Poste d’animateur du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents avec l’Agence de l’Eau de Seine-Normandie <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
12	Demande de l’aide Aquex au titre de l’année 2014 auprès de l’Agence de l’Eau de Seine Normandie <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
Lancement des procédures de marchés publics
13	Marché de ferronnerie (F14)  <voir la délibération>	Antoine ESPIASSE
Conventions, avenants
14	Avenant n° 1 au marché public de location longue durée et entretien des véhicules du SIAH (Marché n° 10-12-13)  <voir la délibération>	Antoine ESPIASSE	Avenant n° 1 au marché n°10-12-13
15	Avenant n° 1 au marché public de réouverture du Petit Rosne et aménagement d’une zone humide associée à Sarcelles, lot 1 (Opération 483)  <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Avenant n°1 à l’opération n° 483
16	Avenant n° 2 au marché public de réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées rues Maurice Berteaux, des Ecoles, allée de la Source et place du 8 mai 1945 à Le Thillay et les rues du Capitaine Girard, de Paris et Chemin de l’Eglise à  Vaud’herland au lieudit « Bois de Vaud’Herland » à Roissy en France. Extension du collecteur d’eaux usées rue de Paris à le Thillay, Vaud’Herland et Roissy en France, lot 1 (Opération 482J)  <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 2 à l’opération n° 482J
Procédures administratives, foncières et juridiques
17	Approbation des conclusions du commissaire enquêteur sur l’enquête publique relative à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagements de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » sur les communes de Gonesse et Arnouville l’opération n° 484  <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
18	Déclaration de projet prévue à l’article L. 126-1 du Code de l’Environnement – Projet d’aménagement de lutte contre Les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » – Communes de Gonesse et Arnouville (Opération n° 484) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
Ressources Humaines
19	Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents <voir la délibération>	Guy MESSAGER
20	Dispositif d’accès à l’emploi titulaire  <voir la délibération>	Guy MESSAGER