Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°212 du 10 février 2014

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Finances

01
Approbation du compte administratif de l’année 2013 – eaux pluviales <voir la délibération> Geneviève RAISIN
02
Approbation du compte de gestion de l’année 2013 – eaux pluviales  <voir la délibération> Geneviève RAISIN
03
Affectation des résultats de l’année 2013 – eaux pluviales <voir la délibération> Geneviève RAISIN
04
Fixation des centimes syndicaux de l’année 2014 <voir la délibération> Geneviève RAISIN
05
Adoption du budget de l’année 2014 – eaux pluviales <voir la délibération> Geneviève RAISIN
06
Approbation du compte administratif de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération> Geneviève RAISIN
07
Approbation du compte de gestion de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération> Geneviève RAISIN
08
Affectation des résultats de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération> Geneviève RAISIN
09
Fixation de la redevance intercommunale d’assainissement de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération> Geneviève RAISIN
10
Fixation de la redevance en eaux usées des communes qui ont confié l’entretien de leurs réseaux au SIAH <voir la délibération> Geneviève RAISIN
11
Adoption du budget de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération> Geneviève RAISIN
12
Approbation du compte administratif de l’année 2012 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Geneviève RAISIN
13
Approbation du compte de gestion de l’année 2013 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Geneviève RAISIN
14
Affectation des résultats de l’année 2013 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Geneviève RAISIN
15
Autorisation de Programme d’étude et de Crédits de Paiement – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Geneviève RAISIN
16
Adoption du budget de l’année 2014 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer  <voir la délibération> Geneviève RAISIN

Marchés publics et travaux – demande de subventions

17
Contrat d’animation pour la gestion des rejets d’eaux usées non domestiques sur la zone de collecte-épuration de Bonneuil-en-France <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
18
Opération collective de maitrise et de mise en conformité des rejets des entreprises industrielles et assimilées implantées sur le périmètre du SIAH (marché n° 12-12-44)  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Lancement des procédures de marchés publics

19
Aménagement du Petit Rosne entre le chemin de fer « Paris à Creil » et le bassin de retenue « le parc Arnouville est »
sur les communes de Garges les Gonesse et Arnouville (Opération n° 489) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Convention et avenants

20
Étalement du remboursement au SIAH des montants dépensés au titre des maitrises d’ouvrage mandatées 229-mom-41 et 229-mom-52 pour la commune d’Ezanville <voir la délibération>
Genenviève RAISIN
Convention n° 586
21
Convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Villiers-le-Bel pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situé rue  de Goussainville, rue Scribe et rue Sellier <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Convention n° 607
22
Convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Goussainville pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées,  situé rue Eugénie <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Convention n° 608
23
Convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Garges-Lès-Gonesse pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées,  situé rue Alexandre Dumas <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Convention ° 606
24
Avenant n° 1 à la convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Sarcelles pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées situé RD316 <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Avenant n° 1 à la convention RD 316
25
Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée pour l’identification des non conformités des branchements d’assainissement privés et définition, suivi et réception des travaux de mise en conformité à  Saint-Brice-Sous-Forêt (opération n° 539-MOM-89) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 591
26
Convention n° 598 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales et eaux usées  avec la commune de Le Thillay <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 598
27
Convention n° 610 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux usées du SIERVOM <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
Convention n° 610
28
Convention n° 611 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales avec la commune d’Attainville <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
ANNULE
29
Convention n° 612 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales avec la commune de Moisselles <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
Convention n° 612
30
Avenant n° 1 à la convention n° 483 pour la création des engouffrements des eaux pluviales, Rue de Paris, Rue de Moisselles et Rue Guy Vennat à Moisselles (opération 409-MOM -72) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant n° 1 à la convention n° 483
31
Avenant n° 1 au marché d’exploitation de la station de dépollution (marché n° 12-09-27) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant n° 1 au marché 12-09-27

Procédures administratives – foncières et juridiques

32
Cession du bâtiment du local d’injection des boues de la station de dépollution de Bonneuil-En-France de l’usine d’incinération par le SIAH au SIGIDURS <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources humaines

33
Tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI

Le site Internet utilise des cookies et traites certaines de vos données personnelles pour améliorer votre expérience de navigation.