Comité Syndical n°212 du 10 février 2014

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
Finances
01	Approbation du compte administratif de l’année 2013 – eaux pluviales <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
02	Approbation du compte de gestion de l’année 2013 – eaux pluviales  <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
03	Affectation des résultats de l’année 2013 – eaux pluviales <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
04	Fixation des centimes syndicaux de l’année 2014 <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
05	Adoption du budget de l’année 2014 – eaux pluviales <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
06	Approbation du compte administratif de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
07	Approbation du compte de gestion de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
08	Affectation des résultats de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
09	Fixation de la redevance intercommunale d’assainissement de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
10	Fixation de la redevance en eaux usées des communes qui ont confié l’entretien de leurs réseaux au SIAH <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
11	Adoption du budget de l’année 2014 – eaux usées <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
12	Approbation du compte administratif de l’année 2012 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
13	Approbation du compte de gestion de l’année 2013 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
14	Affectation des résultats de l’année 2013 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
15	Autorisation de Programme d’étude et de Crédits de Paiement – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
16	Adoption du budget de l’année 2014 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer  <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
Marchés publics et travaux – demande de subventions
17	Contrat d’animation pour la gestion des rejets d’eaux usées non domestiques sur la zone de collecte-épuration de Bonneuil-en-France <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
18	Opération collective de maitrise et de mise en conformité des rejets des entreprises industrielles et assimilées implantées sur le périmètre du SIAH (marché n° 12-12-44)  <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
Lancement des procédures de marchés publics
19	Aménagement du Petit Rosne entre le chemin de fer « Paris à Creil » et le bassin de retenue « le parc Arnouville est » sur les communes de Garges les Gonesse et Arnouville (Opération n° 489) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
Convention et avenants
20	Étalement du remboursement au SIAH des montants dépensés au titre des maitrises d’ouvrage mandatées 229-mom-41 et 229-mom-52 pour la commune d’Ezanville <voir la délibération>	Genenviève RAISIN	Convention n° 586
21	Convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Villiers-le-Bel pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées situé rue  de Goussainville, rue Scribe et rue Sellier <voir la délibération>	Bernard PICQUET	Convention n° 607
22	Convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Goussainville pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées,  situé rue Eugénie <voir la délibération>	Bernard PICQUET	Convention n° 608
23	Convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Garges-Lès-Gonesse pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées,  situé rue Alexandre Dumas <voir la délibération>	Bernard PICQUET	Convention ° 606
24	Avenant n° 1 à la convention pour le versement de la subvention par le SIAH à la commune de Sarcelles pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées situé RD316 <voir la délibération>	Bernard PICQUET	Avenant n° 1 à la convention RD 316
25	Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée pour l’identification des non conformités des branchements d’assainissement privés et définition, suivi et réception des travaux de mise en conformité à  Saint-Brice-Sous-Forêt (opération n° 539-MOM-89) <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Convention n° 591
26	Convention n° 598 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales et eaux usées  avec la commune de Le Thillay <voir la délibération>	Didier GUEVEL	Convention n° 598
27	Convention n° 610 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux usées du SIERVOM <voir la délibération>	Guy LUBACZEWSKI	Convention n° 610
28	Convention n° 611 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales avec la commune d’Attainville <voir la délibération>	Guy LUBACZEWSKI	ANNULE
29	Convention n° 612 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales avec la commune de Moisselles <voir la délibération>	Guy LUBACZEWSKI	Convention n° 612
30	Avenant n° 1 à la convention n° 483 pour la création des engouffrements des eaux pluviales, Rue de Paris, Rue de Moisselles et Rue Guy Vennat à Moisselles (opération 409-MOM -72) <voir la délibération>	Christine PASSENAUD	Avenant n° 1 à la convention n° 483
31	Avenant n° 1 au marché d’exploitation de la station de dépollution (marché n° 12-09-27) <voir la délibération>	Christine PASSENAUD	Avenant n° 1 au marché 12-09-27
Procédures administratives – foncières et juridiques
32	Cession du bâtiment du local d’injection des boues de la station de dépollution de Bonneuil-En-France de l’usine d’incinération par le SIAH au SIGIDURS <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
Ressources humaines
33	Tableau des effectifs <voir la délibération>	Guy LUBACZEWSKI