Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°211 du 11 décembre 2013

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Finances

01
Décision Modificative n° 2 eaux pluviales – M14  <voir la délibération> Geneviève RAISIN
02
Décision Modificative n° 3 eaux usées – M49 <voir la délibération> Geneviève RAISIN
03
Décision Modificative n° 1 SAGE Croult Enghien Vieille Mer – M14  <voir la délibération> Geneviève RAISIN
04
Orientations budgétaires – eaux pluviales – eaux usées – SAGE Croult Enghien Vieille Mer – année 2014 <voir la délibération> Geneviève RAISIN
05
Dissolution du SIERVOM <voir la délibération> Alain BOURGEOIS

Marchés publics et travaux – demande de subventions

06
Etude de maîtrise d’œuvre pour la démolition du canal en béton et la valorisation du milieu naturel de laVallée du Petit Rosne à Arnouville et Garges-Lès-Gonesse (opération n° 489)  <voir la délibération> Didier GUEVEL

Lancement des procédures de marchés publics

07
Travaux de lutte contre les inondations quartier du Luat à Ecouen (opération n° 363B) <voir la délibération>  Alain BOURGEOIS
08
Dévoiement et redimensionnement du collecteur intercommunal d’eaux usées à Louvres (opération n° 490) <voir la délibération>  Alain BOURGEOIS

Conventions et avenants

09
Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée pour l’identification des non conformités des branchements d’assainissement privés et définition, suivi et réception des travauxde mise en conformité à Fontenay-en-Parisis (opération n° 241-MOM-71) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
Convention n°592 
10
Avenant n° 1 relatif au contrat d’assurances de responsabilité civile (PNAS) <voir la délibération>
Bernard PICQUET

Procédures administratives – foncières et juridiques

11
Protocole d’accord avec les Ribolleda/Lumbroso, commune de Piscop <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
12
 Protocole d’accord avec les Janet dans le cadre de la construction du bassin de retenue dans le lieudit « Le Bois du Coudray » à Puiseux-en-France (Opération 403 B) <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
13
Convention de servitude pour le passage de canalisation au 7, rue Georges Clémenceau à Ecouen entre les époux TAFFOUREAU et le SIAH <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources Humaines

14
Dispositif d’accès à l’emploi titulaire <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
15
Suppression du poste de technicien territorial principal de 2ème classe à effet au 10 janvier 2014 <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
16
Création d’un poste d’ingénieur territorial <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
17
Création d’un poste de technicien principal de 1ère classe<voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
18
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI

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