Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°210 du 25 septembre 2013

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Finances

01
Admission en non-valeur, budget eaux usées  <voir la délibération> Geneviève RAISIN
02
Versement de l’indemnité au trésorerie <voir la délibération> Geneviève RAISIN
03
Subvention de l’association l’amical  <voir la délibération> Geneviève RAISIN
04
Subvention à l’association « La Case » <voir la délibération> Geneviève RAISIN
05
Reprise sur provision, affaire SADIM – eaux pluviales <voir la délibération> Geneviève RAISIN
06
Décision modificative n°1 eaux pluviales – M 14 <voir la délibération> Geneviève RAISIN
07
décision modificative n° 1 eaux pluviales – M49 <voir la délibération> Geneviève RAISIN
08
Accord de principe avec Goussainville avenue Hoche <voir la délibération> Geneviève RAISIN Convention  n° 597
09
Accord de principe avec Garges-les-Gonesse rue calmette <voir la délibération> Geneviève RAISIN Convention  n° 596

Marchés publics et travaux – demande de subventions

10
Ouverture du Petit Rosne à Sarcelles  <voir la délibération> Didier GUEVEL
11
Réhabilitation a Goussainville 482 S   <voir la délibération> Didier GUEVEL
12
Bassin de retenues des eaux pluviales à Bouffémont 463B   <voir la délibération> Jean-Luc HERKAT
13
Raccordement des collecteurs à Le Thillay (482 IJ)   <voir la délibération> Jean-Luc HERKAT
14
Réhabilitation à Saint-Witz 482 U  <voir la délibération> Jean-Luc HERKAT

Lancement des procédures de marchés publics

15
Ouverture du Petit Rosne à Sarcelles <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
16
Réhabilitation du collecteur a Goussainville 482S <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
17
Bassin de retenues des eaux pluviales à Bouffémont 463B   <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
18
Raccordement des collecteur à Le Thillay 482 IJ <voir la délibération> Antoine ESPIASSE
19
Réhabilitation à Saint-Witz 482 U <voir la délibération> Antoine ESPIASSE

Conventions et avenants

20
Assurance du personnel du SIAH  <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
21
Ralliement à la procédure de renégociation avec le goupe d’assurance  <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
22
Avenant n° 2 concernant la convention sur les actes dématérialisés <voir la délibération>  Bernard PICQUET Avenant n° 2 à la convention n° 488
23
Avenant n° 1 pour les travaux de rehabilitation à arnouville (482 C)  <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Avenant n° 1 pour l’opération 482 C

Procédures administratives – foncières et juridiques

24
Déclassement et cession à titre onéreux d’automates <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
25
Déclassement et cession à titre onéreux de matériels <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources Humaines

26
Suppression d’un poste de rédacteur territorial <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
27
Suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
28
Suppression d’un poste d’ingénieur territorial <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
29
Suppression d’un poste de technicien principal de 1ère classe <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
30
Suppression d’un poste de technicien principal de 2 ème classe <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
31
Suppression d’un poste de technicien territorial <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
32
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI

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