Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°209 du 26 juin 2013

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Organisation administrative

01
Rapport annuel 2012  <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

02
Adoption de la décision modificative n° 1 – eaux usées – M49  <voir la délibération> Geneviève RAISIN

Marchés publics et travaux – demande de subventions

03
Demande de l’aide Aquex 2013 auprès de l’Agence de l’Eau de Seine Normandie  <voir la délibération> Alain BOURGEOIS

Lancement des procédures de marchés publics

04
Marché de prestations d’inspections télévisées (marché  R-14) <voir la délibération> Alain BOURGEOIS
05
Travaux divers d’entretien sur les réseaux intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des vallées
du Croult et du Petit Rosne (marché G-14) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
06
Appel d’offres pour le marché de transport et de compostage des boues <voir la délibération> Gérard GRÉGOIRE
07
Travaux de démolition du canal, Parc Arnouville est, Garges lès Gonesse, affaire SADIM <voir la délibération> Gérard GRÉGOIRE

Conventions

08
Convention n° 582 de maîtrise d’ouvrage mandatée relative aux travaux de réhabilitation des réseaux d’engouffrement du parking rue Pierre Salvi, commune de Saint Brice-sous-Forêt (opération 539MOM84)  <voir la délibération>
Didier GUEVEL
 Convention n° 582
09
Autorisation de signature du contrat d’animation avec l’Agence de l’Eau de Seine Normandie pour le SAGE Croult Enghien Vieille Mer  <voir la délibération>
Didier GUEVEL

Extension de la station de dépollution de Bonneuil-en-France

10
Choix du site d’implantation de la future station <voir la délibération>
Guy MESSAGER
11
Choix de son dimensionnement  <voir la délibération>
Guy MESSAGER
12
Choix  de son point de rejet <voir la délibération>
Guy MESSAGER
13
Choix du mode de procédure de marchés publics pour cette extension <voir la délibération>
Guy MESSAGER
14
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension de la station de dépollution des eaux usées <voir la délibération>
Guy MESSAGER

Ressources Humaines

15
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI

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