Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°208 du 27 mars 2013

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Finances

01
Approbation du compte administratif de l’année 2012 – eaux pluviales <voir la délibération> Guy MESSAGER
02
Approbation du compte de gestion de l’année 2012 – eaux pluviales <voir la délibération> Guy MESSAGER
03
Affectation des résultats de l’année 2012 – eaux pluviales <voir la délibération> Guy MESSAGER
04
Fixation des centimes syndicaux de l’année 2013 <voir la délibération> Guy MESSAGER
05
Adoption du budget de l’année 2013 – eaux pluviales <voir la délibération> Guy MESSAGER
06
Reprise de provisions pour le contentieux RENOUARD – eaux pluviales. <voir la délibération> Guy MESSAGER
07
Constitution d’une provision pour le contentieux SADIM – eaux pluviales <voir la délibération> Guy MESSAGER
08
Approbation du compte administratif de l’année 2012 – eaux usées <voir la délibération> Guy MESSAGER
09
Approbation du compte de gestion de l’année 2012 – eaux usées <voir la délibération> Guy MESSAGER
10
Affectation des résultats de l’année 2012 – eaux usées <voir la délibération> Guy MESSAGER
11
Fixation de la redevance intercommunale d’assainissement de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération> Guy MESSAGER
12
Fixation de la redevance en eaux usées des communes qui ont confié l’entretien de leurs réseaux au SIAH <voir la délibération> Guy MESSAGER
13
Adoption du budget de l’année 2013 – eaux usées <voir la délibération> Guy MESSAGER
14
Reprise de provisions pour le contentieux RENOUARD – eaux usées <voir la délibération> Guy MESSAGER
15
Approbation du compte administratif de l’année 2012 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Guy MESSAGER
16
Approbation du compte de gestion de l’année 2012 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Guy MESSAGER
17
Affectation des résultats de l’année 2012 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Guy MESSAGER
18
Autorisation de Programme d’étude et de Crédits de Paiement – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Guy MESSAGER
19
Adoption du budget de l’année 2013 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> Guy MESSAGER

Marchés publics et travaux – demande de subventions

20
Travaux de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » commune de Gonesse (opération n° 484)  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

Lancement des procédures de marchés publics

21
Vidange de chambres et de bassins de dessablement et curage des canalisations  (Marché O14) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
22
Travaux de réhabilitation des réseaux d’engouffrement du parking rue Pierre Salvi, commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (opération 539 MOM 84)  <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
23
Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue des Blancs Manteaux et sur diverses rues, commune de Le Plessis Gassot (opération 492 MOM 85) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE

Convention et avenants

24
Convention n° 584 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales et eaux usées avec la commune de Saint-Witz <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 584
25
Travaux de renouvellement des automates programmables de Commandes et de la supervision de la station d’épuration de Bonneuil-en-France avec Clémessy (marché n° 12-10-35), signature de l’avenant n° 3  <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant n° 3 au marché n° 12-10-35
26
Création des collecteurs communaux d’assainissement « Domaine des Cèdres » à Montsoult (opération 430 MOM 12), signature de l’avenant n°1 <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Avenant n° 1 de l’opération n° 430 MOM12
27
Création des réseaux d’eaux usées communaux avenue de Montmorency, rue Houdart, et avenue de la râperie à Roissy-En-France (opération 527 MOM 80), signature de l’avenant n° 1 <voir la délibération>
Bernard PICQUET
Avenant n° 1 à l’opération n° 527 MOM80

Procédures administratives – foncières et juridiques

28
Aliénation de biens immobiliers de gré à gré à la société Putzmeister <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Convention et avenants

29
Participation financière à la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) des agents et adhésion aux contrats-groupes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI

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