Comité Syndical n°207 du 13 février 2013

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
Finances
01	Orientations budgétaires – eaux pluviales – eaux usées – SAGE Croult Enghien Vieille Mer – année 2013 <voir la délibération>	Guy MESSAGER
02	Eaux pluviales – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT  <voir la délibération>	Guy MESSAGER
03	Eaux usées – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article L. 1612-1 du CGCT <voir la délibération>	Guy MESSAGER
16	Attribution de l’indemnité de conseil au trésorier principal du SIAH <voir la délibération>	Guy MESSAGER
04	Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de Goussainville pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées situé rue Eugénie et rue de Chantilly <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
Marchés publics et travaux demande de subventions
05	Réhabilitation par chemisage des collecteurs intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales avenue des Tilleuls, commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (Opération n° 478C) <voir la délibération>	Didier GUEVEL
06	Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, du Conseil Général du Val d’Oise et du Conseil Régional d’Ile-de-France concernant l’opération collective de maîtrise et de mise en conformité des rejets des entreprises industrielles et assimilées, implantées sur le périmètre du SIAH (n° 12-12-44)  <voir la délibération>	Didier GUEVEL
07	Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la deuxième année du contrat d’animation relatif à la gestion des industriels <voir la délibération>	Didier GUEVEL
08	Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le contrat d’animation du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents <voir la délibération>	Didier GUEVEL
Lancement des procédures de marchés publics
09	Réhabilitation par chemisage des collecteurs intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales avenue des Tilleuls, commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (Opération n° 478C) <voir la délibération>	Antoine ESPIASSE
10	Réhabilitation des collecteurs et des branchements d’eaux usées et d’eaux pluviales rue du Vignois, rue de la prairie, commune de Gonesse (277mom82A) <voir la délibération>	Antoine ESPIASSE
Convention et avenants
11	Convention n° 558 relative aux conditions d’assainissement des eaux usées de la zone d’activité dite des Tulipes Sud, entre l’AFTRP, la commune de Gonesse et le SIAH <voir la délibération>	Guy LUBACZEWSKI	Convention n° 558
12	Convention n° 582 de maîtrise d’ouvrage mandatée relative aux travaux de réhabilitation des réseaux d’engouffrement du parking rue Pierre Salvi, commune de Saint Brice-sous-Forêt (opération 539MOM84) <voir la délibération>	Guy LUBACZEWSKI	Convention n° 582
13	Convention n° 581 de maîtrise d’ouvrage mandatée relative aux travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement Rue des Blancs Manteaux et CV2, commune de Le Plessis-Gassot (opération 492MOM85) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT	Convention n° 581
14	Convention n° 575 de maîtrise d’ouvrage mandatée relative aux travaux de réhabilitation des  canalisations d’eaux usées rue de la Prairie, commune de Gonesse (opération n° 277-MOM-82A) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT	Convention n° 575
15	Avenant n° 1  à l’opération 412 réalisation du bassin de retenue « les Marais » remplacement du collecteur intercommunal d’eaux pluviales « Parc des coquelicots », commune de Domont lot 3 : fonçage <voir la délibération>	Bernard PICQUET	Avenant n° 1 à l’opération n° 412