Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°206 du 05 décembre 2012

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Finances

01
Décisions modificative n° 2 – eaux pluviales M.14 <voir la délibération> Geneviève RAISIN
02
Décisions modificative n° 3 – eaux usées M.49 <voir la délibération> Geneviève RAISIN

Marchés publics et travaux – demande de subventions

03
Marché de Maîtrise de d’œuvre -Aménagement de lutte contre les inondations et valorisation du milieu naturel du bassin versant amont de la commune de Vemars (Opération n° 488) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
04
Entretien et restauration du Croult, du Petit Rosne et des bassins de retenue (Marché E) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Lancement des procédures de marchés publics

05
Assurance, lot 1 responsabilité civile et responsabilité civile environnementale (marché n° 07-12-08) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
06
Levés topographiques (Marché n° 01-12-07) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
07
Création d’un bassin de retenue des Eaux Pluviales sur la commune de Bouffémont (Opération n° 463B) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
08
Travaux de réhabilitation des canalisation d’eaux pluviales et des branchements d’eaux usées, chemin de Saint-Denis, commune de Le Thillay (Opération n° 612-MOM-83) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE

Conventions et avenants

09
Convention n° 535 relative à l’entretien et à l’exploitation des réseaux eaux pluviales avec la commune de Bouffémont <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 535
10
Convention n° 562 dans le cadre du bassin de retenue  au lieu dit « Les Marais » avec la commune de Domont (Opération n° 412) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 562
11
Convention n° 573 relative à l’entretien et l’exploitation des réseaux eaux pluviales et eaux usées avec la commune de Le Plessis-Gassot <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 573
12
Convention n° 576 relative aux aides régionale apportées au SIAH pour l’animation du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
Convention n° 576
13
Convention n° 569 relative à l’entretien et à l’exploitation des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées avec la commune de Gonesse <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 569
14
Convention n° 570 relative à l’entretien et à l’exploitation des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées avec la commune de Roissy-En-France  <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 570
15
Convention n° 571 relative à l’entretien et à l’exploitation des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées avec la commune d’Epiais-Lès-Louvres <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 571
16
Convention n° 572 relative à l’entretien et à l’exploitation des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées avec la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 572
17
Convention n° 574 de maîtrise d’ouvrage mandatée relative aux travaux de réhabilitation des canalisations d’eaux pluviales et des branchements d’eaux usées Chemin de Saint-Denis, Commune de Le Thillay (Opération n° 612-MOM-83) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 574
18
 Avenant n° 1 relatif au marché public de travaux de réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées
de diverses rues, communes de Le Thillay, de Vaud’Herland et de Roissy-en-France (Opération n° 482J)
Lot 1 : Travaux de Fonçage par microtunnelier <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à l’opération n° 482 J au lot 1
19
Avenant n° 1 relatif au marché public de travaux de réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées de diverses rues, communes de Le Thillay, de Vaud’Herland et de Roissy-en-France (Opération n° 482J) Lot 2 : Travaux à ciel ouvert  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à l’opération n° 482 J au lot 2
20
Avenant n° 1 relatif au marché public de travaux de réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées Chemin Latéral, avenues du Cottage, Daumier et Gounod – Commune d’Arnouville (Opération n° 482C) Lot 1 : Travaux sans tranchée <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à l’opération n° 482 C
21
Avenant n° 2 relatif au marché public de travaux de renouvellement des automates, des fibres optiques et des postes de supervision de la station de dépollution (n° 12-10-35) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 2 au marché 12-10-35

Ressources Humaines

22
Création d’un poste d’ingénieur principal territorial <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI

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