Comité Syndical n°205 du 26 septembre 2012

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
Finances
01	Versement de l’indemnité de conseil à Monsieur Philippe LEJEUNE- Trésorier Principal du Syndicat <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
02	Versement d’une subvention pour l’association « L’Amicale du SIAH » <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
03	Versement de la redevance pollution pour usages domestiques de l’eau à l’Agence de l’Eau de Seine-Normandie <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
04	Fixation de la durée d’amortissement technique des ouvrages et des biens renouvelables – eaux pluviales – M14 <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
05	Fixation de la durée d’amortissement technique des ouvrages et des biens renouvelables – eaux usées – M49 <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
06	Décision modificative n° 1 – eaux pluviales – M14  <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
07	Décision modificative n° 1 – eaux pluviales – M49 <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
08	Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de Goussainville pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées, situés rue Sieyès, rue Rouget de l’Isle et rue du Docteur Roux <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
09	Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de Gonesse pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées, situés rue de la Madeleine <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
10	Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune d’Arnouville pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées, situés rue Ampère <voir la délibération>	Geneviève RAISIN
11	Modification de la délibération permettant l’octroi de subventions aux communes dans le cadre de la réhabilitation de leurs réseaux d’eaux usées <voir la délibération>	Bernard PICQUET
Marchés publics et travaux – demande de subventions
12	Réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées le long du « Bois de Vaud’herland » de la digue de Vaud’herland à l’avenue Charles de Gaulle – Commune de Roissy-en-France (Opération n° 482K) <voir la délibération>	Bernard PICQUET
Lancement des procédures de marchés publics
13	Réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées le long du « Bois de Vaud’herland » de la digue de Vaud’herland à l’avenue Charles de Gaulle – Commune de Roissy-en-France (Opération n° 482K) <voir la délibération>	Bernard PICQUET
14	Marché public COFRAC ( Marché n° 11-12-18) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT
Avenants
15	Avenant n° 2 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et au remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 1 – Terrassement <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 2 à l’opération n° 412 lot 1
16	Avenant n° 2 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et au remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 2 – Canalisations et ouvrages de génie civil <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 2 à l’opération n° 412 lot 2
17	Avenant n° 1 au marché public de réhabilitation des collecteurs d’eaux usées communaux de l’avenue des Lilas – Commune de Gonesse (Opération n° 277-MOM-73) <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 1 à l’opération n° 277-MOM-73
18	Avenant n° 1 au marché public d’entretien, d’exploitation et d’amélioration des équipements électromécaniques des postes de refoulement et de relèvement, dégrilleurs, bassins de retenue automatisés et télésurveillés, points de mesure des réseaux eaux usées et eaux pluviales (Marché H12- n° 06-12-06) <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant n° 1 au marché H12
Procédures administratives – foncière et juridiques
19	Déclaration de projet prévue à l’article L.126-1 du Code de l’Environnement – Projet de création d’un bassin de retenue des eaux pluviales au lieudit « Le Clos de la Charrière » ru des Quarante-Sous et à l’aménagement des berges du Petit Rosne entre la rue François Mitterrand et le Chemin de « Domont à Baillet-en-France » commune de Bouffémont (Opération n° 463B) et annexe <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
20	Aliénation de biens immobiliers de gré à gré à la Société PUTZMEISTER <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
21	Aliénation d’un bien immobilier de gré à gré à la Société SEDE <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
22	Réalisation du bassin de retenue au lieudit « La Fontaine Sainte-Geneviève » à Puiseux-en-France (opération n° 403B) – Signature d’un protocole d’accord avec les parties concernées en vue du règlement des dommages à Monsieur HAMICHE <voir la délibération>	Gérard GRÉGOIRE
Ressources Humaines
23	Institution de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) <voir la délibération>	Didier GUEVEL
24	Institution de l’Indemnité de Performance et de Fonctions (IPF) <voir la délibération>	Didier GUEVEL