Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°205 du 26 septembre 2012

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Finances

01
Versement de l’indemnité de conseil à Monsieur Philippe LEJEUNE- Trésorier Principal du Syndicat <voir la délibération> Geneviève RAISIN
02
Versement d’une subvention pour l’association « L’Amicale du SIAH » <voir la délibération> Geneviève RAISIN
03
Versement de la redevance pollution pour usages domestiques de l’eau à l’Agence de l’Eau de Seine-Normandie <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
04
Fixation de la durée d’amortissement technique des ouvrages et des biens renouvelables – eaux pluviales – M14 <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
05
Fixation de la durée d’amortissement technique des ouvrages et des biens renouvelables – eaux usées – M49 <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
06
Décision modificative n° 1 – eaux pluviales – M14  <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
07
Décision modificative n° 1 – eaux pluviales – M49 <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
08
Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de Goussainville pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées, situés rue Sieyès, rue Rouget de l’Isle et rue du Docteur Roux <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
09
Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune de Gonesse pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées, situés rue de la Madeleine <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
10
Octroi d’une subvention par le SIAH à la commune d’Arnouville pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées, situés rue Ampère <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
11
Modification de la délibération permettant l’octroi de subventions aux communes dans le cadre de la réhabilitation de leurs réseaux d’eaux usées <voir la délibération>
Bernard PICQUET

Marchés publics et travaux – demande de subventions

12
Réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées le long du « Bois de Vaud’herland » de la digue de Vaud’herland à l’avenue Charles de Gaulle – Commune de Roissy-en-France (Opération n° 482K) <voir la délibération>
Bernard PICQUET

Lancement des procédures de marchés publics

13
Réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées le long du « Bois de Vaud’herland » de la digue de Vaud’herland à l’avenue Charles de Gaulle – Commune de Roissy-en-France (Opération n° 482K) <voir la délibération>
Bernard PICQUET
14
Marché public COFRAC ( Marché n° 11-12-18) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Avenants

15
Avenant n° 2 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et au remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 1 – Terrassement <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 2 à l’opération n° 412 lot 1
16
Avenant n° 2 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et au remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 2 – Canalisations et ouvrages de génie civil <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 2 à l’opération n° 412 lot 2
17
Avenant n° 1 au marché public de réhabilitation des collecteurs d’eaux usées communaux de l’avenue des Lilas – Commune de Gonesse (Opération n° 277-MOM-73) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 à l’opération n° 277-MOM-73
18
Avenant n° 1 au marché public d’entretien, d’exploitation et d’amélioration des équipements électromécaniques des postes de refoulement et de relèvement, dégrilleurs, bassins de retenue automatisés et télésurveillés, points de mesure des réseaux eaux usées et eaux pluviales (Marché H12- n° 06-12-06) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1 au marché H12

Procédures administratives – foncière et juridiques

19
Déclaration de projet prévue à l’article L.126-1 du Code de l’Environnement – Projet de création d’un bassin de retenue des eaux pluviales au lieudit « Le Clos de la Charrière » ru des Quarante-Sous et à l’aménagement des berges du Petit Rosne entre la rue François Mitterrand et le Chemin de « Domont à Baillet-en-France » commune de Bouffémont (Opération n° 463B) et annexe <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
20
Aliénation de biens immobiliers de gré à gré à la Société PUTZMEISTER <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
21
Aliénation d’un bien immobilier de gré à gré à la Société SEDE <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
22
Réalisation du bassin de retenue au lieudit « La Fontaine Sainte-Geneviève » à Puiseux-en-France (opération n° 403B) – Signature d’un protocole d’accord avec les parties concernées en vue du règlement des dommages à Monsieur HAMICHE <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE

Ressources Humaines

23
Institution de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
24
Institution de l’Indemnité de Performance et de Fonctions (IPF) <voir la délibération>
Didier GUEVEL

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