Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°204 du 27 juin 2012

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Organisation administrative

01
Rapport annuel 2011 <voir la délibération> Guy MESSAGER
02
Passage du SIAH à la strate de 80 000 à 149 999 habitants <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

03
Fixation de la durée d »amortissement du budget du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) <voir la délibération>
Guy MESSAGER
04
Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC) en remplacement de la Participation pour le Raccordement à l’Egout (PRE) <voir la délibération>
Guy MESSAGER
05
Décision modificative n° 1 budget M49-eaux usées – année 2012 (opération n° 482K) <voir la délibération>
Guy MESSAGER

Station de dépollution

06
Répartition de l’acompte de l’aide AQUEX 2011 entre le SIAH et les communes participantes  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
07
Demande de l’aide AQUEX 2012 à l’Agence de l’Eau Seine Normandie  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

Marchés publics et travaux – demande de subventions

08
Etudes nécessaires à l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille-Mer (Marché n° 14-12-1) <voir la délibération>
Bernard PICQUET
09
Travaux de rénovation énergétique des bâtiments administratifs de la station (Marché n° 13-12-11) <voir la délibération>
Bernard PICQUET

Lancement des procédures de marchés publics

10
Etudes nécessaires à l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) (Marché n° 14-12-1) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
11
Location longue durée et entretien des véhicules du SIAH (Marché n° 10-12-13) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE

Conventions et avenants

12
Convention n° 550 de Maîtrise d’Ouvrage Mandatée relative aux travaux de réhabilitation des canalisations et branchements d’eaux usées, rue de Paris, de l’avenue de la Sapinière à la rue des Marais et réhabilitation des collecteurs d’eaux pluviales de la rue Pasteur à l’avenue des Tilleuls – Commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (Opération n° 539-MOM-62B <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 550
13
Convention n° 551 de Maîtrise d’Ouvrage Mandatée relative aux travaux de réhabilitation de canalisations et branchements communaux d’eaux usées avenue des Tilleuls – Commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (opération n° 539-MOM-62D) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 551
14
Avenant n° 1 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et le remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 1 – Terrassement <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 1 à l’opération n° 412 lot 1
15
Avenant n° 1 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et le remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 2 – Canalisations et ouvrages de génie civil <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 1 à l’opération n° 412 lot 2

Procédures administratives – Foncières et juridiques

16
Convention n° 559 relative au dispositif d’aide financière à la mise en conformité des installations d’assainissement des particuliers du quartier des Musiciens – Commune de Montmorency <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention n° 559
17
Lancement d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire permettant l’instauration de servitudes légales sur terrains privés pour l’entretien du rû de Pontcelles – Commune de Domont <voir la délibération>
Christine PASSENAUD

Ressources Humaines

18
Prise en charge des frais de déplacements effectués sur le temps professionnel <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
19
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI


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