Comité Syndical n°204 du 27 juin 2012
N° |
Extrait du Registre des délibérations |
Rapporteur |
Document annexe |
Organisation administrative
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01
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Rapport annuel 2011 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
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02
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Passage du SIAH à la strate de 80 000 à 149 999 habitants <voir la délibération> | Guy MESSAGER | |
Finances |
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03
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Fixation de la durée d »amortissement du budget du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) <voir la délibération> |
Guy MESSAGER
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04
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Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC) en remplacement de la Participation pour le Raccordement à l’Egout (PRE) <voir la délibération> |
Guy MESSAGER
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05
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Décision modificative n° 1 budget M49-eaux usées – année 2012 (opération n° 482K) <voir la délibération> |
Guy MESSAGER
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Station de dépollution |
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06
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Répartition de l’acompte de l’aide AQUEX 2011 entre le SIAH et les communes participantes <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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07
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Demande de l’aide AQUEX 2012 à l’Agence de l’Eau Seine Normandie <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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Marchés publics et travaux – demande de subventions |
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08
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Etudes nécessaires à l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille-Mer (Marché n° 14-12-1) <voir la délibération> |
Bernard PICQUET
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09
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Travaux de rénovation énergétique des bâtiments administratifs de la station (Marché n° 13-12-11) <voir la délibération> |
Bernard PICQUET
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Lancement des procédures de marchés publics |
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10
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Etudes nécessaires à l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) (Marché n° 14-12-1) <voir la délibération> |
Antoine ESPIASSE
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11
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Location longue durée et entretien des véhicules du SIAH (Marché n° 10-12-13) <voir la délibération> |
Antoine ESPIASSE
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Conventions et avenants |
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12
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Convention n° 550 de Maîtrise d’Ouvrage Mandatée relative aux travaux de réhabilitation des canalisations et branchements d’eaux usées, rue de Paris, de l’avenue de la Sapinière à la rue des Marais et réhabilitation des collecteurs d’eaux pluviales de la rue Pasteur à l’avenue des Tilleuls – Commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (Opération n° 539-MOM-62B <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Convention n° 550 |
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13
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Convention n° 551 de Maîtrise d’Ouvrage Mandatée relative aux travaux de réhabilitation de canalisations et branchements communaux d’eaux usées avenue des Tilleuls – Commune de Saint-Brice-Sous-Forêt (opération n° 539-MOM-62D) <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Convention n° 551 |
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14
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Avenant n° 1 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et le remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 1 – Terrassement <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Avenant n° 1 à l’opération n° 412 lot 1 |
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15
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Avenant n° 1 au marché public pour la réalisation du bassin de retenue au lieudit « Les Marais » et le remplacement des collecteurs intercommunaux d’eaux pluviales sur le site du Parc des Coquelicots – Commune de Domont (Opération n° 412) – Lot 2 – Canalisations et ouvrages de génie civil <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Avenant n° 1 à l’opération n° 412 lot 2 |
Procédures administratives – Foncières et juridiques |
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16
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Convention n° 559 relative au dispositif d’aide financière à la mise en conformité des installations d’assainissement des particuliers du quartier des Musiciens – Commune de Montmorency <voir la délibération> |
Didier GUEVEL
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Convention n° 559 |
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17
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Lancement d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire permettant l’instauration de servitudes légales sur terrains privés pour l’entretien du rû de Pontcelles – Commune de Domont <voir la délibération> |
Christine PASSENAUD
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Ressources Humaines |
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18
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Prise en charge des frais de déplacements effectués sur le temps professionnel <voir la délibération> |
Guy LUBACZEWSKI
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19
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Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération> |
Guy LUBACZEWSKI
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