Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n°203 du 28 mars 2012

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

Organisation administrative

01
Approbation de statuts du SIAH <voir la délibération> Guy MESSAGER Statut
02
Avantage en nature – Véhicules de fonction <voir la délibération> Guy MESSAGER

Finances

03
Approbation du compte administratif de l’année 2011 – eaux pluviales <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
04
Approbation du compte de gestion de l’année 2011 – eaux pluviales <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
05
Affectation des résultats de l’année 2011 – eaux pluviales <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
06
Fixation des centimes syndicaux de l’année 2012 <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
07
Adoption du budget primitif de l’année 2012 – eaux pluviales <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
08
Approbation du compte administratif de l’année 2011 – eaux usées <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
09
Approbation du compte de gestion de l’année 2011 – eaux usées <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
10
Affectation des résultats de l’année 2011 – eaux usées <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
11
Fixation de la redevance intercommunale d’assainissement de l’année 2012 – eaux usées <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
12
Fixation de la redevance d’entretien en eaux usées de communes qui ont confié l’entretien de leurs réseaux au SIAH <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
13
Adoption du budget primitif de l’année 2012 – eaux usées <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
14
Adoption du budget SAGE – Année 2012 <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
15
Provision pour le contentieux RENOUARD – eaux pluviales <voir la délibération>
Geneviève RAISIN
16
Provision pour le contentieux RENOUARD – eaux usées <voir la délibération>
Geneviève RAISIN

Marchés publics et travaux – demande de subventions

17
Marché public d’entretien, des restauration des rivières du Croult, du Petit Rosne et des bassin de retenue (Marché E-11)  <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE

Conventions et avenant

18
Convention n° 553 relative à l’exploitation et l’entretien des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales avec la commune de Fontenay-en-Parisis <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 553
19
Convention n° 556 relative à l’exploitation et l’entretien des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales avec la commune d’Ezanville <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention n° 556
20
Avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des automates programmables de commandes et de la supervision de la station d’épuration de Bonneuil-en-France (Marché n° 12-10-35) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
Avenant n° 1 au marché n° 12-10-35

Ressources Humaines

21
Convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
22
Modification du régime indemnitaire <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
23
Mise en place de la charte sociale (CNAS) <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI
24
Mise à jour du tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy LUBACZEWSKI


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