Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 260 du lundi 27 mars 2023

 

 

 

 

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2023-15 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ
2023-16 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 06 février 2023 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal

FINANCES

2023-17 Élection d’un(e) Président(e) pour procéder au vote du Compte Administratif du budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI, du Compte Administratif du budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées et du Compte Administratif relatif au budget du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération> Benoit JIMENEZ

B.1. BUDGET PRINCIPAL RELATIF AUX COMPÉTENCES ASSAINISSEMENT COLLECTE ET TRANSPORT DES EAUX PLUVIALES ET GÉMAPI

2023-18 Approbation du compte administratif 2022 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-19 Approbation du compte de gestion 2022 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-20 Affectation des résultats de l’année 2022 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-21 Fixation de la fiscalité additionnelle pour l’exercice de la compétence transport assainissement eaux pluviales de l’année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-22 Fixation des contributions pour l’exercice de la compétence transport assainissement eaux pluviales de l’année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-23 Fixation de la contribution pour l’exercice de la compétence collecte assainissement eaux pluviales de l’année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-24 Fixation des contributions pour l’exercice de la compétence GÉMAPI de l’année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-25 Adoption du budget primitif de l’année 2023 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires

B.2. BUDGET ANNEXE RELATIF À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES EAUX USÉES

2023-26 Approbation du compte administratif 2022 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-27 Approbation du compte de gestion 2022 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-28 Affectation des résultats de l’année 2022 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-29 Fixation de la redevance intercommunale d’eaux usées pour le TRANSPORT et le TRAITEMENT d’assainissement – Année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-30 Fixation de la redevance d’eaux usées pour la COLLECTE d’assainissement – Année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-31 Fixation de la redevance de gestion des réseaux d’assainissement d’eaux usées appartenant aux Communes – Année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-32 Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) modifié : extension et mise aux normes de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-33 Adoption du budget de l’année 2023 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires

B.3. BUDGET ANNEXE RELATIF AU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER

2023-34 Approbation du compte administratif 2022 portant sur le budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-35 Approbation du compte de gestion 2022 portant sur le budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-36 Affectation des résultats de l’année 2022 portant sur le budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires
2023-37  Adoption du budget de l’année 2023 portant sur le budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération> Claude TIBI Documents budgétaires

ASSAINISSEMENT

2023-38 Signature de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée n° 2023-02-04 entre le SIAH et la commune de LE THILLAY portant sur les travaux de réfection de la voirie des Avenues Pascal, Pasteur et Voltaire sur le territoire de la commune de LE THILLAY (Opération n° 101B) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL
Convention
2023-39 Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des collecteurs d’assainissement dans le prolongement de l’Avenue de Champ Bacon sur la commune de VILLIERS-LE-BEL (Opération n° 429V1) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL
2023-40 Signature de l’avenant n° 2 relatif au marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) portant sur le projet de création d’une canalisation de transfert pour les eaux usées traitées de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE jusqu’au collecteur dit « GARGES-EPINAY » (Opération n° 500B) < voir la délibération >
Roland PY
Avenant

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2023-41
 Bilans des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2022. < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
2023-42
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité dont le SIPPEREC est coordonnateur < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Document annexe
2023-43
Mise à jour de la démarche de vérification de la conformité des branchements lors de ventes et constructions neuves (diagnostics de tous les biens vendus, définition des tarifs des diagnostics pour les ventes comme pour le neuf) < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
2023-44
Majoration de 400 % de la redevance assainissement relatives aux obligations de séparation des réseaux d’assainissement < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
2023-45
Modification du règlement d’assainissement du SIAH < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Règlement d’assainissement

RESSOURCES HUMAINES

2023-46
Mise à jour du « forfait mobilités durables » < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2023-47
Plan de formation – Année 2023 < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
Plan de formation
2023-48
Mise à jour du tableau des effectifs < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ