Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 259 du lundi 6 février 2023

 

 

 

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2023-01 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ
2023-02 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 05 décembre 2022 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal
2023-03 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH) <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Rapport CRC

FINANCES

2023-04 Rapport sur les Orientations Budgétaires – Année 2023 <voir la délibération> Claude TIBI ROB
2023-05 Remboursement à un administré des redevances assainissement perçues à tort par le SIAH <voir la délibération> Claude TIBI
2023-06 Sortie de biens de l’état de l’actif – Don à l’association « RAPID » de matériels de l’ancien restaurant administratif du SIAH <voir la délibération> Claude TIBI

ASSAINISSEMENT ET GÉMAPI

2023-07 Signature de la Déclaration sur l’engagement du SIAH pour l’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau < voir la délibération >
Jean-Pierre LECHAPTOIS
Déclaration engagement
2023-08 Approbation du contrat Eau et Climat Croult-Enghien-Vieille Mer par le SIAH < voir la délibération >
Jean-Pierre LECHAPTOIS
Contrat

SAGE CEVM

2023-09 Approbation du contrat Eau et Climat Croult-Enghien-Vieille Mer par la structure porteuse du SAGE < voir la délibération >
Tony FIDAN
Contrat
2023-10 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer 2023 et des frais de fonctionnement afférents < voir la délibération >
Tony FIDAN
2023-11 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du second poste d’animateur du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer 2023 et des frais de fonctionnement afférents pour l’animation du contrat eau et climat 2023 < voir la délibération >
Tony FIDAN

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2023-12
Signature de l’avenant n° 1 au marché public portant sur les prestations intellectuelles pour la régularisation administrative des aménagements hydrauliques du SIAH (Marché n° 11-21-53) < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Avenant

RESSOURCES HUMAINES

2023-13
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2023-14
Mise à jour du tableau des effectifs < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ