Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 256 du lundi 5 décembre 2022

 

 

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2022-97 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ
2022-98 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 26 septembre 2022 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal

FINANCES

2022-99 Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales collecte – transport – GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI
2022-100 Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération> Claude TIBI
2022-101 Approbation du règlement budgétaire et financier – Nomenclature M. 57 <voir la délibération> Claude TIBI RBF
2022-102 Vote du quart des crédits en investissement portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales collecte – transport – GÉMAPI – autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article l. 1612-1 du CGCT <voir la délibération> Claude TIBI
2022-103 Vote du quart des crédits en investissement eaux usées assainissement – autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article l. 1612-1 du CGCT <voir la délibération> Claude TIBI
2022-104 Vote du quart des crédits en investissement portant sur le budget annexe du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer – autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget des dépenses nouvelles d’investissement en vertu de l’article l. 1612-1 du CGCT <voir la délibération> Claude TIBI
2022-105 Modification de la délibération portant sur la régie d’avance du SIAH <voir la délibération> Claude TIBI

ASSAINISSEMENT

2022-106 Signature de l’avenant n° 1 au marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement de la rue Jacques Potel sur le territoire de la commune de GOUSSAINVILLE (Opération n° GOUSS 136) < voir la délibération >
Jean-Robert POLLET
Avenant 1
2022-107 Signature de l’avenant n° 1 au marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales des rues des Prés Frais, de la Michelette, de l’Orme à la Pie et de la place de Dévy (place de la Mairie) sur le territoire de la commune de SAINT-WITZ (Opération n° 19 STWI 90) < voir la délibération >
Jean-Robert POLLET
Avenant 1

PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FONCIERES ET JURIDIQUES

2022-108 Signature de l’avenant n° 1 portant prolongation de la durée du contrat d’assurance relatif au marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les prestations d’assurances en Responsabilité Civile (Marché n° 07-18-16 – lot n° 1) < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Avenant 1
2022-109 Signature de l’avenant n° 1 portant prolongation de la durée du contrat d’assurance relatif au marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les prestations d’assurances en Responsabilité Civile « atteintes à l’environnement » (Marché n° 07-18-16 – lot n° 2). < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Avenant 1

RESSOURCES HUMAINES

2022-110
Modification du tableau des emplois < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2022-111
Mise à jour du tableau des effectifs < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ