Comité Syndical n° 256 du lundi 26 septembre 2022
N° |
Extrait du Registre des délibérations |
Rapporteur |
Document annexe |
ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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| 2022-79 | Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> | Benoit JIMENEZ | |
| 2022-80 | Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 20 juin 2022 <voir la délibération> | Benoit JIMENEZ | Procès-verbal |
FINANCES |
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| 2022-81 | Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M. 57 <voir la délibération> | Claude TIBI | |
| 2022-82 | Adoption de la décision modificative n° 1 portant sur le budget annexe du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération> | Claude TIBI | |
| 2022-83 | Attribution d’un don à l’association « Action Éducation » <voir la délibération> | Claude TIBI | |
ASSAINISSEMENT |
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| 2022-84 | Signature de l’avenant n° 1 portant sur le marché public pour la réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de la rue d’Aulnay à GONESSE (Opération n° 277 GON 106) < voir la délibération > |
Jean-Robert POLLET
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Avenant |
| 2022-85 | Signature de l’avenant n° 2 au marché public de travaux relatif à la réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées sur les communes du MESNIL-AUBRY, d’ÉCOUEN et de BOUQUEVAL (Opération n° 498) < voir la délibération > |
Jean-Robert POLLET
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Avenant |
| 2022-86 | Signature de l’avenant n° 4 portant sur le marché public de prestations intellectuelles relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension et la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées à BONNEUIL-EN-FRANCE (Marché n° 13-12-12) < voir la délibération > |
Roland PY
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Avenant |
| 2022-87 | Signature de l’avenant n° 2 portant sur le marché public relatif à la mission de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 1, dans le cadre des travaux d’extension et de la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE < voir la délibération > |
Roland PY
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Avenant |
| 2022-88 | Signature de l’avenant n° 3 portant sur le marché public relatif à la mission de contrôle technique pour l’extension et la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE < voir la délibération > |
Roland PY
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Avenant |
GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI) |
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| 2022-89 | Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les travaux d’aménagement hydro-écologique du ru du fond des aulnes sur les communes de MONTMORENCY, PISCOP et SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 425) < voir la délibération > |
Maurice MAQUIN
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PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FONCIERES ET JURIDIQUES |
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2022-90
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Demande d’adhésion de la commune de MAREIL-EN-FRANCE au Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) du SIAH < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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2022-91
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Signature de la convention n° 2021-11-36 de co-maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la rue Germaine Richier sur la commune de VILLIERS-LE-BEL (Opération n° VLB129) < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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Convention |
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2022-92
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Signature du protocole d’accord n° 2022-08-54 entre VEOLIA EAU ÎLE-DE-FRANCE et le SIAH portant sur le sinistre relatif à l’affaissement de la voirie rue des Bauves/Montfleury à SARCELLES < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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Protocole d’accord |
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2022-93
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Signature de l’avenant n° 2 portant sur le marché public de location longue durée et entretien des véhicules du SIAH (Marche n° 10-20-25) < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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Avenant |
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2022-94
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Signature de l’avenant de transfert n° 1 portant sur le marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation d’études géotechniques (Marché n° 11-20-44) < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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Avenant |
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2022-95
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Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le (s) titulaire (s) concernant les prestations d’assurances en Responsabilité Civile (Marché n° 07-23-30 – lot n° 1) < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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2022-96
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Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le (s) titulaire (s) concernant les prestations d’assurances en Responsabilité Civile « atteintes à l’environnement » (Marché n° 07-23-30 – lot n° 2) < voir la délibération > |
Cathy CAUCHIE
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