Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 255 du lundi 20 juin 2022

 

 

 

 

 

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2022-57 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ
2022-58 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 28 mars 2022 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal

FINANCES

2022-59 Attribution d’une subvention à l’association La Case <voir la délibération> Claude TIBI
2022-60 Adoption de la décision modificative n° 1 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales collecte – transport – GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI
2022-61 Adoption de la décision modificative n° 1 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération> Claude TIBI

ASSAINISSEMENT

2022-62 Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement des avenues des Roses, des Glycines, Hoche, Henri Dunant, des Violettes, du Maréchal Bessières, du Château et de la Rue des Écoles sur la commune de LE THILLAY (Opération n° 482IB) < voir la délibération >
Jean-Robert POLLET

PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FONCIERES ET JURIDIQUES

2022-63
Signature de la convention n° 2022-05-24 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de BAILLET-EN-FRANCE < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-64
Signature de la convention n° 2022-02-11 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de FONTENAY-EN-PARISIS < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-65
Signature de la convention n° 2022-06-33 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de GARGES-LÈS-GONESSE < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-66
Signature de la convention n° 2022-06-27 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de GOUSSAINVILLE < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-67
Signature de la convention n° 2022-06-29 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de LE MESNIL-AUBRY < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-68
Signature de la convention n° 2022-06-30 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de LE THILLAY < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-69
Signature de la convention n° 2022-06-31 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de MONTSOULT < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-70
Signature de la convention n° 2022-06-28 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de PUISEUX-EN-FRANCE < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-71
Signature de la convention n° 2022-06-32 pour l’entretien des ouvrages de prétraitement et de relevage communaux avec la commune de VILLIERS-LE-BEL < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-72
Signature de la convention pour l’extension du réseau d’eaux usées de la rue Nouvelle à VILLIERS-LE-BEL < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-73
Signature de la convention n° 2022-05-23 de refacturation de la redevance assainissement du SIAH avec le nouveau délégataire d’eau potable sur la commune d’ÉPIAIS-LÈS-LOUVRES < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-74
Signature de la convention n° 2022-06-26 de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales secteur îlot 10 à GARGES-LÈS-GONESSE (Opération n° GARG 168) < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention

RESSOURCES HUMAINES

2022-75
Mise à disposition des véhicules de fonction < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2022-76
Créations d’emplois en apprentissage < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2022-77
Créations d’emplois < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2022-78
Modification du tableau des effectifs  < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ