Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 253 du lundi 7 février 2022

 

 

 

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2022-1 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ
2022-2 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 06 décembre 2021 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal

FINANCES

2022-3 Rapport sur les Orientations Budgétaires – Année 2022 : Aspects généraux et financiers <voir la délibération> Benoit JIMENEZ et Claude TIBI ROB
2022-4 Suppression du budget annexe Délégation de Service Public collecte assainissement des eaux usées <voir la délibération> Claude TIBI

ASSAINISSEMENT

2022-5 Signature du marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement de la rue Danielle Casanova sur la commune de GARGES-LÈS-GONESSE (Opération n° GARG 177) < voir la délibération >
Jean-Robert POLLET
2022-6 Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement sans ouverture de tranchée sur le territoire du SIAH (Marché n° 11-22-55) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL

SAGE CEVM

2022-7 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult Enghien-Vieille-Mer 2022 et des frais de fonctionnement afférents < voir la délibération >
Tony FIDAN
2022-8 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du second poste d’animateur du SAGE Croult Enghien-Vieille-Mer 2022 et des frais de fonctionnement afférents < voir la délibération >
Tony FIDAN
2022-9 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le plan de communication du SAGE Croult Enghien-Vieille-Mer < voir la délibération >
Tony FIDAN
2022-10 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la réalisation de l’étude d’identification des secteurs d’assainissement prioritaires au regard des objectifs du SAGE Croult Enghien-Vieille-Mer < voir la délibération >
Tony FIDAN

PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FONCIERES ET JURIDIQUES

2022-11
Signature de la convention pour la refacturation des redevances d’assainissement collectif des communes de VILLERON et SAINT-WITZ (Convention n° 2022-01-03) < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Convention
2022-12
Signature de l’avenant n° 1 de transfert portant sur le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales du quartier le Grand Bouteiller sur le territoire de la commune de LOUVRES (Opération n° LOUV105) < voir la délibération >
Cathy CAUCHIE
Avenant n° 1

RESSOURCES HUMAINES

2022-13
Débat sur la protection sociale complémentaire < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2022-14
Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé(e) d’animation du SAGE Croult Enghien-Vieille-Mer en charge du contrat territorial eau et climat < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
2022-15
Modification du tableau des effectifs < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ