un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 250 du lundi 13 septembre 2021

 

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2021-77 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ *
2021-78 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 14 juin 2021 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal

FINANCES

2021-79 Constitution de provisions pour dépréciation de l’actif circulant <voir la délibération> Claude TIBI
2021-80 Reprise sur provisions constituées par délibération du 26 septembre 2018 <voir la délibération> Claude TIBI
2021-81 Adoption de la décision modificative n° 1 portant sur le budget principal eaux pluviales GÉMAPI <voir la délibération> Claude TIBI
2021-82 Adoption de la décision modificative n° 1 portant sur le budget annexe assainissement eaux usées <voir la délibération> Claude TIBI

ASSAINISSEMENT

2021-83 Signature de l’avenant n° 5 portant sur le marché public de Conception-Réalisation-Exploitation-Maintenance (CREM) relatif à l’extension et la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 500) < voir la délibération >
Roland PY
Avenant
2021-84 Signature de l’avenant n° 1 de transfert portant sur le marché public de travaux de réhabilitation d’un collecteur d’assainissement rue du Lavoir Philibert, allée du Chemin Vert et rue de l’Ouest sur la commune de DOMONT (Opération n° 506) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL
Avenant

GÉSTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2021-85
Lancement de la procédure et signature du marché public avec le titulaire concernant des prestations d’entretien des bassins de retenue du SIAH (Marché n° E22) < voir la délibération >
Maurice MAQUIN
*
2021-86
Signature du marché public avec le titulaire concernant des prestations de campagnes de mesures physico-chimiques, chimiques et biologiques (Marché n° 12-21-69 – Lot n° 1) < voir la délibération >
Maurice MAQUIN
*
2021-87
Signature du marché public avec le titulaire concernant des prestations de suivi de mesures de la qualité des cours d’eau – Avant, pendant et après travaux (Marché n° 12-21-69 – Lot n° 2) < voir la délibération >
Maurice MAQUIN
*

PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FONCIERES ET JURIDIQUES

2021-88
Signature de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune de BOUQUEVAL relative à l’enlèvement des déchets sur le bassin de retenue « Val Leroy » (Convention n° 2021-05-17) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL
Convention
2021-89
Signature de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune de GONESSE relative à l’enlèvement des déchets sur le bassin de retenue « Val Leroy » (Convention n° 2021-05-18) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL
Convention
2021-90
Signature de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune de GOUSSAINVILLE relative à l’enlèvement des déchets sur le bassin de retenue « Val Leroy » (Convention n° 2021-05-19) < voir la délibération >
Didier GUÉVEL
Convention
2021-91
Signature de l’avenant n° 1 de transfert portant sur le marché public de travaux d’enlèvement de déchets sur les ouvrages du SIAH (Marché n° 11-21-49) < voir la délibération >
Tony FIDAN
Avenant
2021-92
Délégation au Président pour la signature des conventions de maîtrise d’ouvrage mandatée relatives aux travaux de mise en conformité des branchements à réaliser dans les propriétés privées < voir la délibération > Tony FIDAN *
2021-93
Signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage par le SIAH à la Société du Grand Paris pour la mise en compatibilité des réseaux du SIAH nécessaire à la réalisation de l’ouvrage annexe 3501P de la ligne 17 Nord (LE BOURGET RER / LE MESNIL-AMELOT) du Grand Paris Express (Convention n° 2021-09-30) < voir la délibération >
Tony FIDAN
Convention
2021-94
Signature de la convention de co-maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la rue Maryse Bastié et de la rue Claude Bernard sur la commune de SARCELLES (Opération n° 171) – (Convention n° 2021-08-28) < voir la délibération >
Tony FIDAN
Convention

RESSOURCES HUMAINES

2021-95
Modification du contrat groupe d’assurance statutaire : nouvelles modalités de calcul du capital décès < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
*
2021-96
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de VERSAILLES < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
*
2021-97
Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent de maîtrise suite à réussite au concours < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
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2021-98
Modification de la délibération n° 2020-42 du Comité Syndical du 5 février 2020 sur la création d’un emploi permanent à temps complet gestionnaire commande publique < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
*
2021-99
Modification du tableau des effectifs < voir la délibération >
Benoit JIMENEZ
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