un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 249 du mercredi 22 mars 2021

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2021-17
Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ
2021-18
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 08 février 2021 <voir la délibération> Benoit JIMENEZ Procès-verbal

FINANCES

2021-19
Élection d’un(e) Président(e) pour procéder au vote du Compte Administratif du budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI, du Compte Administratif du budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées, du Compte Administratif du budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) et du Compte Administratif relatif au budget du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ

B 1 . BUDGET PRINCIPAL RELATIF AUX COMPÉTENCES ASSAINISSEMENT COLLECTE ET TRANSPORT DES EAUX PLUVIALES ET GÉMAPI

2021-20
Approbation du Compte Administratif de l’année 2020 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-21
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2020 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-22
Affectation des résultats de l’année 2020 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-23
Fixation de la fiscalité additionnelle pour l’exercice de la compétence TRANSPORT assainissement eaux pluviales de l’année 2021 <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-24
Fixation des contributions, pour l’exercice de la compétence TRANSPORT assainissement eaux pluviales de l’année 2021 <voir la délibération> Claude TIBI
2021-25
Fixation des contributions, pour l’exercice de la compétence COLLECTE assainissement eaux pluviales de l’année 2021 <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-26
Fixation de la contribution pour la compétence GÉMAPI de l’année 2021 <voir la délibération> Claude TIBI
2021-27
Adoption du Budget Primitif de l’année 2021 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Claude TIBI

B 2 . BUDGET ANNEXE RELATIF À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTE ET TRANSPORT DES EAUX USÉES

2021-28
Approbation du Compte Administratif de l’année 2020 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-29
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2020 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-30
Affectation des résultats de l’année 2020 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-31
Fixation de la redevance intercommunale d’eaux usées pour le TRANSPORT et le TRAITEMENT d’assainissement – Année 2021 <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-32
Fixation de la redevance communale d’eaux usées pour l’exercice de la compétence COLLECTE assainissement eaux usées de l’année 2021 <voir la délibération> Claude TIBI
2021-33
Fixation de la redevance de gestion des réseaux d’eaux usées appartenant aux communes – Année 2021 <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-34
Adoption du Budget de l’année 2021 – Budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-35

Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) modifiée – Extension et mise aux normes de la station de dépollution <

>

Claude TIBI

B 3 . BUDGET ANNEXE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) DES EAUX USÉES

2021-36
Approbation du Compte Administratif de l’année 2020 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP)
<voir la délibération>
Claude TIBI
2021-37
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2020 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP)
<voir la délibération>
Claude TIBI

B 4 . BUDGET ANNEXE RELATIF AU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER

2021-38
Approbation du Compte Administratif de l’année 2020 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-39
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2020 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-40
Affectation des résultats de l’année 2020 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Claude TIBI
2021-41
Adoption du budget de l’année 2021 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Claude TIBI

ASSAINISSEMENT

2021-42
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de services relatif à la maîtrise d’œuvre externe (Marché n° 11-20-45) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2021-43
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des canalisations communales d’eaux usées rue Jacques Potel sur le territoire de la commune de GOUSSAINVILLE (Opération n° GOUS136) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2021-44
Signature de l’avenant n° 1 au marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) relatif à la réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue des Sources sur le territoire de la commune de SARCELLES (Opération n° SARC116) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant
2021-45
Délégation de compétence relative à la passation de la convention de maîtrise d’ouvrage avec la CAPV pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales avenue Jean Jaurès sur le territoire de la commune de DOMONT (Opération n° DOM468B) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2021-46
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) relatif à la réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue Jean Jaurès sur le territoire de la commune de DOMONT (Opération n° DOM468B)  <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2021-47
Délégation de compétence relative à la passation de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la CAPV pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux usées rue du Lavoir Philibert, allée du Chemin Vert et rue de l’Ouest sur le territoire de la commune de DOMONT (Opération n° DOM506) <voir la délibération>
Jean-Robert POLLET
2021-48
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) relatif à la réhabilitation des réseaux d’eaux usées intercommunaux rue du Lavoir Philibert, allée du chemin Vert et rue de l’Ouest sur le territoire de la commune de DOMONT (Opération n° DOM506) <voir la délibération>
Jean-Robert POLLET

GÉMAPI

2021-49
Signature de l’avenant n° 1 au marché public de travaux avec le(s) titulaire(s) relatif à la création d’un by-pass du ru busé entre la rue de l’Echelette et la rue Léon Bouchard sur le territoire de la commune de VÉMARS (Opération n° 488B) <voir la délibération>
Jean-Pierre LECHAPTOIS
Avenant

SAGE CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER

2021-50
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents – Année 2021 <voir la délibération>
Tony FIDAN

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2021-51
Signature de la convention relative à l’installation et l’entretien d’un platelage au droit du bassin de retenue dit « Trois Fontaines » avec la commune de GONESSE (Convention n° 2021-02-08) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
Convention
2021-52
Signature de la convention relative à l’organisation du référé préventif pour les travaux d’aménagement du quartier du Grand Bouteiller sur le territoire de la commune de LOUVRES (Convention n° 2021-01-04) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
Convention
2021-53
Signature de la convention de partenariat avec l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) – (Convention n° 2021-03-12) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
Convention
2021-54
Signature de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne d’Île-de-France pour une mission de remplacement administratif au sein du syndicat (convention n° 2021-02-09) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
Convention
2021-55
Délégation donnée au Président pour signer les conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage mandatée pour les travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement à réaliser dans les propriétés privées sur le territoire de la commune de FONTENAY-EN-PARISIS <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
2021-56
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux relatif à la mise en conformité des branchements en domaine privé (Marché n° 11-21-50) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
2021-57
Attribution du marché public de services relatif à l’impression et à la distribution des documents du SIAH (Marché n° 02-20-13 – lot n° 1 : Impression du magazine « IDÉE EAU » et de divers documents de communication) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
2021-58
Attribution du marché public de services relatif à l’impression et à la distribution des documents du SIAH (Marché n° 02-20-13 – lot n° 2 : Distribution du Magazine IDÉE EAU) <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE
2021-59
Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2020 <voir la délibération>
Cathy CAUCHIE

RESSOURCES HUMAINES

2021-60
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Benoit JIMENEZ