un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 248 du mercredi 8 février 2021

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2021-01 Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération> Benoit JIMENEZ *
2021-02 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du lundi 23 novembre 2020 <voir la délibération> Procès-verbal
2021-03 Signature de la convention de partenariat financier relative à la suppression des dépôts sauvages sur le bassin de retenue « Val Leroy » (convention n° 2021-01-06) <voir la délibération> Convention
2021-04 Lancement d’un marché public de travaux d’enlèvement de déchets (Marché n° 11-21-49) <voir la délibération> *

FINANCES

2021-05 Rapport sur les Orientations Budgétaires – Année 2021 : Aspects généraux et financiers <voir la délibération> Benoit JIMENEZ et Claude TIBI ROB

ASSAINISSEMENT

2021-06 Signature de la convention relative à la valorisation du biogaz en biométhane avec l’exploitant de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE (Convention n° 2021-01-03) <voir la délibération> Roland PY Convention
2021-07 Modification du règlement d’assainissement collectif du SIAH <voir la délibération> Jean-Robert POLLET Règlement d’assainissement
2021-08 Signature de la convention relative à l’entretien de la canalisation publique d’eaux usées passant dans le lot J1 – Quartier des Frais Lieux sur le territoire de la commune de LOUVRES avec l’entreprise SEQENS. (Convention n° 2020-01-01) <voir la délibération> Convention
2021-09 Lancement d’un marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue Claude Bigel sur le territoire de la commune d’ARNOUVILLE (ARN159) <voir la délibération> Didier GUEVEL *
2021-10 Lancement d’un marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d’eaux usées des avenues Pascal, Pasteur et Voltaire sur le territoire de la commune de LE THILLAY (19LETHI101B) <voir la délibération> *

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2021-11 Signature du protocole d’accord avec le groupe coopératif COOPERL (Convention n ° 2020-05-20) <voir la délibération> Cathy CAUCHIE Protocole d’accord
2021-12 Signature de la convention de co-maîtrise d’ouvrage relatif à l’aménagement du secteur « Les Gélinières » avec la commune de VILLIERS-LE-BEL (Convention n° 2020-12-36) <voir la délibération> Convention
2021-13 Signature de la convention de co-maîtrise d’ouvrage relatif à l’aménagement du secteur « Ilot Moscou » avec la commune de VILLIERS-LE-BEL (Convention n° 2021-01-02) <voir la délibération> Convention
2021-14 Signature de la convention d’adhésion avec l’association AMORCE <voir la délibération> Convention
2021-15 Adhésion au groupement de commandes avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la grande couronne de la Région d’ÎLE-DE-FRANCE pour les assurances cyber-risques <voir la délibération> Convention

RESSOURCES HUMAINES

2021-16 Modification du tableau des effectifs <voir la délibération> Benoit JIMENEZ *