Comité Syndical n° 246 du mercredi 23 septembre 2020

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2020-65	Nomination du secrétaire de séance <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-66	Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 02 septembre 2020 <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ	PV du 02 septembre 2020
2020-67	Délégation de compétences du Comité Syndical au Président <voir la délibération>	Didier GUEVEL
2020-68	Approbation du vote par voie électronique en présentiel via l’utilisation de boitiers pour les élections de la Commission d’Appel d’Offres (« CAO ») et du jury, de la Commission d’ouverture des Plis (« Commission DSP »), de la Commission de Contrôle Financier («CCF ») et de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (« CCSPL ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ	PV d’élection
2020-69	Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (« CAO ») et du jury <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-70	Élection des membres de la Commission d’ouverture des Plis (« Commission DSP ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-71	Élection des membres de la Commission de Contrôle Financier (« CCF ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-72	Élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (« CCSPL ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-73	Désignation des membres externes du jury dans le cadre du marché public de conception réalisation relatif à la canalisation de transfert (Opération n° 500A) <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-74	Désignation du représentant du SIAH au sein de la Commission Locale de l’Eau (« CLE ») du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult Enghien-Vieille-Mer <voir la délibération>	Didier GUEVEL
2020-75	Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du SIAH au sein de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (« CDRNM ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-76	Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du SIAH au sein de l’Agence Régionale de la Biodiversité (« ARB ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-77	Désignation d’un délégué du SIAH au Comité National d’Action Sociale (« CNAS ») <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-78	Désignation d’un Vice-Président habilité à comparaître pour la signature des actes authentiques établis en la forme administrative <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
FINANCES
2020-79	Annulation de la décision portant modification du montant de la régie d’avance <voir la délibération>	Claude TIBI
2020-80	Modification du montant de la régie d’avance <voir la délibération>	Claude TIBI
ASSAINISSEMENT
2020-81	Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public d’étude relative au Schéma Directeur d’Assainissement (Marché n°12-20-67) <voir la délibération>
2020-82	Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des collecteurs communaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de la rue des Tournelles sur le territoire de la commune de FONTENAY-EN-PARISIS (Opération n° FONT163) <voir la délibération>
2020-83	Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées rue Philippe Auguste sur le territoire de la commune de GONESSE (GON142) <voir la délibération>
2020-84	Signature de l’avenant n° 1 avec la commune de SAINT-WITZ relatif au marché public de travaux relatifs à la réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées de la rue des étangs au ru de la Michelette sur le territoire de la commune de SAINT-WITZ (Opération n° 482U) <voir la délibération>		Avenant
2020-85	Signature de la convention avec la commune de BAILLET-EN-FRANCE relative à la maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la rue du Néflier sur le territoire de la commune de BAILLET-EN-FRANCE (Opération n° 042 MOM 111 – convention n° 2020-02-09) <voir la délibération>		Convention
2020-86	Signature de la convention de financement avec GRAND PARIS AMÉNAGEMENT pour la réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de la Frégate sur le territoire de la commune de PUISEUX-EN-FRANCE (Convention n° 2020-05-22) <voir la délibération>		Convention
2020-87	Signature de la convention avec la commune de GONESSE portant subventionnement des travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées situés au centre ancien sur le territoire de la commune de GONESSE (Convention n° 2020-01-07). <voir la délibération>		Convention
2020-88	Signature de la convention avec GRDF relative au raccordement au réseau de distribution de gaz naturel (Convention n° 2020-08-28) <voir la délibération>		Convention
2020-89	Signature de la convention avec GRDF relative à la desserte pour l’alimentation en gaz naturel de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE (Convention n° 2020-09-30) <voir la délibération>		Convention
2020-90	Signature de la convention avec GRDF relative à l’étude de la méthanation sur la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE (Convention n° 2020-08-27) <voir la délibération>		Convention
2020-91	Signature de l’avenant à la convention d’achat de biométhane (Convention n° 2019-06-43) <voir la délibération>		Avenant
2020-92	Signature de la convention de mandat relative à l’instruction, la liquidation et le paiement des aides par le SIAH pour la mise en conformité des branchements d’assainissement (Convention n° 2020-03-14) <voir la délibération>		Convention
RESSOURCES HUMAINES
2020-93	Transformation d’un emploi de Directeur Général des Services suite à changement de strate <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-94	Transformation d’un emploi de Directeur Général Adjoint des Services suite à changement de strate <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-95	Création d’un emploi de technicien principal de 1ère classe suite à avancement de grade <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-96	Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe suite à avancement de grade <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-97	Suppression d’un emploi de technicien principal de 1ère classe suite à promotion interne <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ
2020-98	Modification du tableau des effectifs. <voir la délibération>	Benoit JIMENEZ