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Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 245 du mercredi 2 septembre 2020

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2020-45
Installation des membres du Comité Syndical
<voir la délibération>
Jean-Robert POLLET
2020-46
Nomination du secrétaire de séance
<voir la délibération>
Jean-Robert POLLET
2020-47
Approbation du vote par voie électronique en présentiel via l’utilisation de boitiers pour l’élection du ou de la Président.e et de tou.te.s les Vice-Présidents.es
<voir la délibération>
Jean-Robert POLLET
2020-48
Élection du/de la Président.e du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Jean-Robert POLLET
Procès-verbal d’élection du président et des vice-présidents
Feuille de proclamation des élections
Certificat administratif – rectification délibérations élections
2020-49
Détermination de la composition du Bureau : fixation du nombre de Vice-Présidents.es
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-50
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-51
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-52
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-53
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-54
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-55
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-56
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-57
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-58
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-59
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-60
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-61
Élection des Vice-Présidents.es du SIAH du Croult et du Petit Rosne
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-62
Lecture de la charte de l’Élu local
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-63
Fixation des indemnités du/de la Président.e et des Vice-Présidents.es
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ
2020-64
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 05 février 2020
<voir la délibération>
Benoit JIMENEZ