un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 244 du mercredi 5 février 2020

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2020-01
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 243 du mercredi 11 décembre 2019 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal 243
2020-02
Classement du SIAH Croult et Petit Rosne dans la strate de 150 000 habitants à 399 999 habitants <voir la délibération> Guy MESSAGER

FINANCES

2020-03
Élection d’un(e) Président(e) pour procéder au vote du Compte Administratif du budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI, du Compte Administratif du budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées, du Compte Administratif du budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) et du Compte Administratif relatif au budget du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Guy MESSAGER

B.1. BUDGET PRINCIPAL RELATIF AUX COMPÉTENCES ASSAINISSEMENT COLLECTE ET TRANSPORT DES EAUX PLUVIALES ET GÉMAPI

2020-04
Approbation du Compte Administratif de l’année 2019 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-05
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2019 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-06
Affectation des résultats de l’année 2019 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-07
 Fixation de la fiscalité additionnelle pour l’exercice de la compétence TRANSPORT assainissement eaux pluviales de l’année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-08
Fixation des contributions, pour l’exercice de la compétence TRANSPORT assainissement eaux pluviales de l’année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-09
Fixation des contributions, pour l’exercice de la compétence COLLECTE assainissement eaux pluviales de l’année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-10
Fixation de la contribution pour la compétence GÉMAPI de l’année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-11
Adoption du Budget Primitif de l’année 2020 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales COLLECTE – TRANSPORT – GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé

B.2. BUDGET ANNEXE RELATIF À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTE ET TRANSPORT DES EAUX USÉES

2020-12
Approbation du Compte Administratif de l’année 2019 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-13
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2019 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-14
Affectation des résultats de l’année 2019 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-15
Fixation de la redevance intercommunale d’eaux usées pour le TRANSPORT et le traitement d’assainissement – Année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-16
Fixation de la redevance communale d’eaux usées pour l’exercice de la compétence COLLECTE assainissement eaux usées de l’année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-17
Fixation de la redevance de gestion des réseaux d’eaux usées appartenant aux communes – Année 2020 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-18
Adoption du Budget de l’année 2020 – Budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées COLLECTE – TRANSPORT – TRAITEMENT <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-19
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) modifiée – Extension et mise aux normes de la station de dépollution <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé

B.3. BUDGET ANNEXE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) DES EAUX USÉES

2020-20
Approbation du Compte Administratif de l’année 2019 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-21
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2019 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-22
Affectation des résultats de l’année 2019 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-23
Fixation de la redevance d’eaux usées pour l’exercice de la compétence COLLECTE assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) de l’année 2020<voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-24
Adoption du budget de l’année 2020 – Budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées en Délégation de Service Public (DSP) <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé

B.4. BUDGET ANNEXE RELATIF AU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER

2020-25
Approbation du Compte Administratif de l’année 2019 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-26
Approbation du Compte de Gestion de l’année 2019 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-27
Affectation des résultats de l’année 2019 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé
2020-28
Adoption du budget de l’année 2020 – Budget annexe relatif au SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document de présentation détaillé

ASSAINISSEMENT

2020-29
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue des sources à SARCELLES (Opération n° SARC116) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2020-30
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue d’Aulnay à GONESSE (Opération n° 277GON106) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2020-31
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue d’Aulnay à GONESSE (Opération n° 277GON106) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2020-32
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue des Prés Frais, de l’Orme à la Pie, de l’allée du Jardin de la Cure et de la place Isabelle de Vy à SAINT-WITZ (Opération n° 19SWIT90) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2020-33
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue des Prés Frais, de l’Orme à la Pie, de l’allée du Jardin de la Cure et de la place Isabelle de Vy à SAINT-WITZ (Opération n° 19SWIT90) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2020-34
Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MAREIL-EN-FRANCE (Convention n° 2020-01-01) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Convention

GÉSTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2020-35
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de lutte contre la Renouée du Japon dans le cadre de l’aménagement écologique du Bois d’Orville à LOUVRES (Opération n° 510 A)  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
2020-36
Signature de la convention avec l’Agence Régionale de Biodiversité concernant le suivi scientifique du Vignois <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
Convention

SAGE CROULT ENGHIEN VIEILLE MER

2020-37
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents – Année 2020 <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2020-38
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs auprès du centre de gestion de la grande couronne de VERSAILLES <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2020-39
Signature de l’avenant n° 2 portant sur le marché de prestations d’assurance « Dommages aux biens » (Marché n° 07-16-12 – Lot n° 2) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant n° 2
2020-40 Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2019 <voir la délibération>
Christine PASSENAUD

RESSOURCES HUMAINES

2020-41
Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint à la Directrice Générale Adjointe Administration et Ressources <voir la délibération>
Gilles MENAT
2020-42
Création d’un emploi permanent à temps complet de gestionnaire commande publique <voir la délibération>
Gilles MENAT
2020-43
Comité Technique, Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – fixation du nombre de représentants du personnel titulaires, application du paritarisme et instauration du recueil de l’avis du collège des représentants de la collectivité <voir la délibération>
Gilles MENAT
2020-44
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT

Présentation des Budgets 2020