Comité Syndical n° 243 du mercredi 11 décembre 2019

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2019-119	Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 242 du mercredi 25 septembre 2019 <voir la délibération>	Guy MESSAGER	Procès-verbal
FINANCES
2019-120	Rapport sur les Orientations Budgétaires – Année 2020 : Aspects généraux et financiers  <voir la délibération>	Guy MESSAGER et Anita MANDIGOU	ROB
2019-121	Transfert des réseaux d’assainissement eaux pluviales et eaux usées des communes : décision en matière de déficits antérieurs reportés <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
2019-122	Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
2019-123	Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
2019-124	Reprise sur provision portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
ASSAINISSEMENT
2019-125	Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de BAILLET-EN-FRANCE (Convention n° 2019-10-63) <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Convention
2019-126	Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MONTSOULT (Convention n° 2019-10-62) <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	EN ATTENTE
2019-127	Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS (Convention n° 2019-10-61) <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Convention
2019-128	Signature de l’avenant n° 1 portant sur le marché public de travaux relatif à la réhabilitation des réseaux communaux d’eaux usées Avenue Pascal, Avenue Paillard, Avenue des Charmilles, et du branchement de l’école maternelle située Place du 8 Mai sur la commune de LE THILLAY (19LETH101) <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	Avenant
2019-129	Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec l’Association Syndicale Autorisée (ASA) Secteur Nord <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	EN ATTENTE
2019-130	Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec l’Association Syndicale Autorisée (ASA) Les Coteaux <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS	EN ATTENTE
2019-131	Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales du quartier le Bouteiller sur la commune de LOUVRES (Opération n° 351 LOUV 105) <voir la délibération>	Gérard SAINTE BEUVE
2019-132	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales du quartier le Bouteiller sur la commune de LOUVRES (Opération n° 351 LOUV 105) <voir la délibération>	Gérard SAINTE BEUVE
PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES
2019-133	Signature de l’avenant n° 1 portant sur la délégation de service public par affermage du service public d’assainissement sur la commune de VÉMARS (DSP n° 15-20-02-01) <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT	Avenant
2019-134	Signature de l’avenant n° 1 à la convention n° 591 relative à l’identification des non conformités des branchements d’assainissement privés et définition, suivi et réception des travaux de mise en conformité (Opération n° 539 MOM 89)  <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT	EN ATTENTE
2019-135	Signature de la Charte agricole du Grand Roissy <voir la délibération>	Jean-Luc HERKAT	Charte agricole
2019-136	Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public d’entretien, d’exploitation et d’amélioration des équipements électromécaniques des postes de refoulement et de relèvement, des dégrilleurs, des bassins de retenue automatisés et télé surveillés, des points de mesure des réseaux eaux usées et eaux pluviales. (Marché n° 06-19-18 – Marché H) <voir la délibération>	Didier GUEVEL
2019-137	Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de fourniture et de prestations de services de location longue durée et entretien des véhicules du SIAH (Marché n° 10-20-25) <voir la délibération>	Didier GUEVEL
2019-138	Signature de la convention portant sur l’édification d’une clôture en limite du parc du Vignois sur la commune de GONESSE (Convention n° 2019-11-69) <voir la délibération>	Maurice MAQUIN	Convention
2019-139	Signature de la convention étude relative au diagnostic des formes et usages des rivières du Croult et du Petit Rosne avec l’Université Paris-Nanterre (Convention n° 2019-11-68) <voir la délibération>	Marie-Claude CALAS	EN ATTENTE
RESSOURCES HUMAINES
2019-140	Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé de mission hydraulique <voir la délibération>	Gilles MENAT
2019-141	Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 2ème classe <voir la délibération>	Gilles MENAT
2019-142	Définition du régime de l’astreinte <voir la délibération>	Gilles MENAT
2019-143	Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – Désignation du référent « alerte » <voir la délibération>	Gilles MENAT
2019-144	Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire du CIG et participation financière allouée aux agents adhérents <voir la délibération>	Gilles MENAT	Convention
2019-145	Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>	Gilles MENAT