un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 243 du mercredi 11 décembre 2019

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2019-119
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 242 du mercredi 25 septembre 2019 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal

FINANCES

2019-120
Rapport sur les Orientations Budgétaires – Année 2020 : Aspects généraux et financiers  <voir la délibération>
Guy MESSAGER et Anita MANDIGOU
ROB
2019-121
Transfert des réseaux d’assainissement eaux pluviales et eaux usées des communes : décision en matière de déficits antérieurs reportés <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2019-122
Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2019-123
Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2019-124
Reprise sur provision portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

ASSAINISSEMENT

2019-125
Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de BAILLET-EN-FRANCE (Convention n° 2019-10-63) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Convention
2019-126
Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de MONTSOULT (Convention n° 2019-10-62) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
EN ATTENTE
2019-127
Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS (Convention n° 2019-10-61) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Convention
2019-128
Signature de l’avenant n° 1 portant sur le marché public de travaux relatif à la réhabilitation des réseaux communaux d’eaux usées Avenue Pascal, Avenue Paillard, Avenue des Charmilles, et du branchement de l’école maternelle située Place du 8 Mai sur la commune de LE THILLAY (19LETH101) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant
2019-129
Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec l’Association Syndicale Autorisée (ASA) Secteur Nord <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
EN ATTENTE
2019-130
Signature de la convention de gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec l’Association Syndicale Autorisée (ASA) Les Coteaux <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
EN ATTENTE
2019-131
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales du quartier le Bouteiller sur la commune de LOUVRES (Opération n° 351 LOUV 105) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2019-132
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales du quartier le Bouteiller sur la commune de LOUVRES (Opération n° 351 LOUV 105) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2019-133
Signature de l’avenant n° 1 portant sur la délégation de service public par affermage du service public d’assainissement sur la commune de VÉMARS (DSP n° 15-20-02-01) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
Avenant
2019-134
Signature de l’avenant n° 1 à la convention n° 591 relative à l’identification des non conformités des branchements d’assainissement privés et définition, suivi et réception des travaux de mise en conformité (Opération n° 539 MOM 89)  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
EN ATTENTE
2019-135 Signature de la Charte agricole du Grand Roissy <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
Charte agricole
2019-136 Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public d’entretien, d’exploitation et d’amélioration des équipements électromécaniques des postes de refoulement et de relèvement, des dégrilleurs, des bassins de retenue automatisés et télé surveillés, des points de mesure des réseaux eaux usées et eaux pluviales. (Marché n° 06-19-18 – Marché H) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2019-137 Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de fourniture et de prestations de services de location longue durée et entretien des véhicules du SIAH (Marché n° 10-20-25) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2019-138 Signature de la convention portant sur l’édification d’une clôture en limite du parc du Vignois sur la commune de GONESSE (Convention n° 2019-11-69) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
Convention
2019-139 Signature de la convention étude relative au diagnostic des formes et usages des rivières du Croult et du Petit Rosne avec l’Université Paris-Nanterre (Convention n° 2019-11-68) <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
EN ATTENTE

RESSOURCES HUMAINES

2019-140
Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé de mission hydraulique <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-141
Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-142
Définition du régime de l’astreinte <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-143
Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – Désignation du référent « alerte » <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-144
 Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire du CIG et participation financière allouée aux agents adhérents <voir la délibération>
Gilles MENAT
Convention
2019-145
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT