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Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 242 du mercredi 25 septembre 2019

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2019-97
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 241 du mercredi 03 juillet 2019 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal

ASSAINISSEMENT

2019-98
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de prestations de services relatif aux tests de réception (Marché n° 11-19-36) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
2019-99
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation et redimensionnement du collecteur intercommunal d’eaux usées du Fond de Brisson à GOUSSAINVILLE (Opération n° 429Q2) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
2019-100
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie portant sur le marché public de travaux de réhabilitation et redimensionnement du collecteur intercommunal d’eaux usées du Fond de Brisson à GOUSSAINVILLE (Opération n° 429Q2) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
2019-101
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux usées rue des Roses, des Glycines, des avenues Hoche, Henri Dunant, du Maréchal Bessières, du Château et de la rue des Écoles à LE THILLAY (Opération n° 482 I) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
2019-102
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie portant sur le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux usées rue des Roses, des Glycines, des avenues Hoche, Henri Dunant, du Maréchal Bessières, du Château et de la rue des Écoles à LE THILLAY (Opération n° 482 I) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
2019-103
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de dévoiement des réseaux intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de l’avenue Jean Jaurès sur la commune de DOMONT (Opération n° 468 B) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2019-104
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie portant sur le marché public de travaux de dévoiement des réseaux intercommunaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de l’avenue Jean Jaurès sur la commune de DOMONT (Opération n° 468 B) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2019-105
Signature de l’avenant n° 1 au marché public de travaux de réhabilitation des collecteurs intercommunaux d’eaux usées sur le chemin des Fonds et du chemin rural dit des Fontaines à la rue du Goulot sur les communes d’ATTAINVILLE et de MOISSELLES (Opération n° 482 G) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Avenant n° 1
2019-106
Signature de l’avenant n° 3 portant sur le marché public de Conception-Réalisation-Exploitation-Maintenance dans le cadre de l’extension et de la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 500)<voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Avenant n° 3

GÉMAPI

2019-107
 Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux d’entretien et de restauration du Croult, du Petit Rosne et des bassins de retenue (Marché E 20 – lot 1 et lot 2) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2019-108
Signature de l’avenant n° 2 portant sur le marché public de travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et valorisation du milieu naturel – Quartier du Vignois à GONESSE, lot 2 : Espaces verts et travaux forestiers (Opération n° 484) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 2
2019-109
Signature de l’avenant n° 2 portant sur la réalisation du Schéma de Gestion Écologique du Croult, du Petit Rosne et de leurs affluents (Marché n° 12-16-52) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 2

SAGE CROULT ENGHIN VIEILLE MER

2019-110
Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat tripartite du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 2

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2019-111
Signature du protocole d’accord transactionnel avec Madame MENIRI suite à son diagnostic de conformité (Convention n° 2019-08-51) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Protocole d’accord
2019-112
Signature du contrat d’achat de biométhane produit par les installations de la station de dépollution (Convention n° 2019-06-43) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Conditions générales

Conditions particulières

2019-113
Délégation donnée au Président de signer les conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage mandatée pour les travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement à réaliser dans les propriétés privées <voir la délibération>
Didier GUEVEL

RESSOURCES HUMAINES

2019-114
Modalités d’organisation des astreintes <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-115
Création d’un emploi permanent à temps complet d’ingénieur territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-116
Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 1ère classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-117
Suppression d’un emploi permanent de technicien territorial à temps complet  <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-118
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT