un espace écologique inédit dans le Val d’Oise Zone d’expansion de crue du Vignois : www.lastationdusiah.fr La station de dépollution des eaux usées s’agrandit : Le SIAH partenaire du programme "Abeille, sentinelle de l'environnement®" Réduction du risque "Inondation" 1.600.000m3 de retenue d'eaux pluviales Plus de 30 bassins de rétention répartis sur le territoire
Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 239 du mercredi 13 février 2019

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2019-01
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 238 du mercredi 12 décembre 2018 <voir la délibération> Guy MESSAGER PV du 12 décembre 2018

FINANCES

2019-02
Rapport sur les Orientations Budgétaires – Année 2019 : Aspects généraux et financiers <voir la délibération>
Guy MESSAGER et Anita MANDIGOU
ROB

ASSAINISSEMENT

2019-03
Signature de la convention n° 2019-02-08 de recouvrement de la redevance communale d’assainissement de SARCELLES avec VEOLIA EAU D’ÎLE-DE-FRANCE et le SEDIF <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Convention
2019-04
Signature de la convention n° 2019-01-02 portant sur la réalisation des diagnostics de bonne séparation des branchements chez les particuliers sur le territoire de la commune de GOUSSAINVILLE <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention
2019-05
Signature de la convention-cadre n° 2018-08-22 entre Grand Paris Aménagement et le SIAH portant sur le dévoiement et à la rétrocession des réseaux communaux d’eaux pluviales et des réseaux intercommunaux d’eaux usées pour l’aménagement de la ZAC multi-sites du quartier La Madeleine sur le territoire de la commune de GONESSE <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention
2019-06
Signature de l’avenant n° 1 en moins-value portant sur le marché public de travaux de réhabilitation des collecteur communaux d’eaux usées Avenue Bocquet, Avenue Paillard et Place du 8 mai 1945 sur la commune de LE THILLAY (Opération n° 612 MOM 101) <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Avenant
2019-07
Demande de subvention concernant l’animation relative aux mises en conformité des établissements industriels présents sur le territoire du SIAH <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2019-08
Répartition de l’aide AQUEX par commune participante  <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE

SAGE

2019-09
Avis du SIAH sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2019-10
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents – Année 2019 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2019-11
Demande de subvention pour l’enquête publique du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2019-12
Délocalisation de la tenue des Comités Syndicaux du SIAH durant les travaux d’extension de la station de dépollution <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2019-13
Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2018 <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2019-14
Signature de la convention n° 2019-01-03 de partenariat au programme national « l’abeille, sentinelle de l’environnement » avec l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)  <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
Convention
2019-15
Signature de la convention n° 2019-01-01 entre le SIAH et l’UGAP de prestations de services de formation professionnelle <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
Convention

RESSOURCES HUMAINES

2019-16
Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 1ère classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-17
Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-18
Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 1ère classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-19
Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal de 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-20
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-21
Modification des autorisations spéciales d’absence <voir la délibération>
Gilles MENAT
2019-22
Risque santé – Adhésion à la procédure de mise en concurrence du Centre de Gestion de VERSAILLES <voir la délibération>
Gilles MENAT