Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 237 du mercredi 26 septembre 2018

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2018-85
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 236 du mercredi 27 juin 2018 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal

FINANCES

2018-86
Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2018-87
Adoption de la décision modificative n° 2 portant sur le budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GÉSTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2018-88
Signature de l’avenant n° 2 relatif au marché public de travaux d’aménagement de lutte contre les inondations au Vignois à GONESSE (Opération n° 484 – Lot 1 : Terrassement et Voirie et Réseaux Divers) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
Avenant n° 2
2018-89
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux d’entretien et de restauration du Croult, du Petit Rosne et des bassins de retenue (Marché E 19) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN

ASSAINISSEMENT

2018-90
Résiliation du marché public avec l’entreprise M3R concernant les travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux pluviales et d’eaux usées au lieu-dit « la Tête Richard » sur la commune de DOMONT (Opération n° 429 J2) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2018-91
Lancement d’une nouvelle procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux pluviales et d’eaux usées au lieudit « La Tête Richard » sur la commune de DOMONT, suite à la résiliation avec l’entreprise M3R (Opération n° 429 J2B) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2018-92
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant les travaux de réhabilitation des réseaux intercommunaux d’eaux pluviales et d’eaux usées au lieu-dit « la Tête Richard » sur la commune de DOMONT (Opération n° 429 J2B) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2018-93
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour les travaux d’extension de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE, la création de la canalisation de transfert jusqu’au GARGES-ÉPINAY et la renaturation de la Morée <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
2018-94
Signature de la convention relative aux travaux de réhabilitation du collecteur d’eaux usées Impasse Rassigny sur la commune de BOUQUEVAL (Opération n° 94 MOM 104) <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
Convention MOM 104
2018-95
Modification de la délibération relative au principe de versement de subventions aux collectivités en matière de réhabilitation des réseaux d’eaux usées <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2018-96
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux relatif à la réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées passant à travers le bassin de la rue des Étangs dit « La Fosse aux Boucs » à SAINT-WITZ (Opération n° 482 U) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2018-97
Demande de subvention étude et travaux auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant la réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées passant à travers le bassin de la rue des Étangs dit « La Fosse aux Boucs » à SAINT-WITZ (Opération n° 482 U) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
2018-98
Signature de la convention relative au marché public de travaux relatif à la réhabilitation des réseaux communaux d’eaux usées Avenue Pascal, Avenue Paillard et Avenue des Charmilles, et du branchement de l’école maternelle située Place du 8 Mai sur la commune de LE THILLAY (Opération n° 612 MOM 101) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention MOM 101 – En attente
2018-99
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux relatif à la réhabilitation des réseaux communaux d’eaux usées Avenue Pascal, Avenue Paillard et Avenue des Charmilles, et du branchement de l’école maternelle située Place du 8 Mai sur la commune de LE THILLAY (Opération n° 612 MOM 101) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
2018-100
Signature de l’avenant de transfert relatif aux travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement Allée du Professeur Dubos sur la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539 MOM 93) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant de transfert 
2018-101
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement Allée du Professeur Dubos sur la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539 MOM 93) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2018-102
Signature d’un protocole avec les consorts LARDET concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement « Domaine des Cèdres » à MONTSOULT (Opération n° 430 MOM 12) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Protocole d’accord LARDET
2018-103
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les assurances en responsabilité civile et en responsabilité environnementale (Marché n° 07-18-16 – lot n° 1 et lot n° 2) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2018-104
Provision pour risques et charges contentieux <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2018-105
Demande d’adhésion à la compétence collecte des eaux usées et des eaux pluviales par les communes au SIAH <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2018-106
Transfert de la compétence d’Assainissement Non Collectif par les communes titulaires de la compétence <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2018-107
Signature d’un avenant au marché public de prestations de service de location longue durée et d’entretien des véhicules du SIAH <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Avenant flotte automobile

RESSOURCES HUMAINES

2018-108
Suppression d’un emploi permanent à temps complet de rédacteur territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-109
Suppression d’un emploi permanent à temps complet de technicien <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-110
Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé de mission – expert technique <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-111
Modification partielle de la délibération n° 2017-114 relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) <voir la délibération>
Gilles MENAT
Nouvelle annexe
2018-112
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT

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