Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 236 du mercredi 27 juin 2018

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2018-56
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 235 du mercredi 28 mars 2018 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal
2018-57
Rapport d’activité du SIAH – Année 2017 <voir la délibération> Guy MESSAGER Rapport d’activité 2017

FINANCES

2018-58
Adoption de la décision modificative n° 1 relative au budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2018-59
Adoption de la décision modificative n° 1 relative au budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GÉSTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2018-60
Signature de l’avenant n° 1 relatif à la convention n° 638 de mise à disposition du domaine public et de gestion de la rivière Petit Rosne à SARCELLES Village <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 1
2018-61
 Signature de l’avenant n° 1 au marché public travaux d’entretien et restauration des rivières le Croult et le Petit Rosne et des bassins de retenue – Lot 2 : Entretien et restauration des cours d’eau (Marché E 15) <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Avenant n° 1
2018-62
Candidature du SIAH pour devenir partenaire de l’Agence Régionale de Biodiversité d’ÎdF <voir la délibération>
Didier GUEVEL
Plaquette ARB ÎdF

ASSAINISSEMENT

2018-63
Signature de la convention de subventionnement n° 2018-04-07 par le SIAH relative aux travaux d’assainissement Avenue Stalingrad sur la commune de GARGES-LÈS-GONESSE <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Convention de subventionnement n°2018-04-07
2018-64
Signature de la convention n° 2018-05-11 relative aux études préalables aux travaux de réhabilitation des collecteurs communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées du Quartier du Grand Bouteiller sur la commune de LOUVRES – (Opération n° 351 MOM 105) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Convention n° 2018-05-11
2018-65
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie relative aux études préalables aux travaux de réhabilitation des collecteurs communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées du Quartier du Grand Bouteiller sur la commune de LOUVRES – (Opération n° 351 MOM 105) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2018-66
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie relative au marché public pour la réalisation de 6 séries de prélèvements et d’analyses des eaux brutes et eaux traitées de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE en application de la réglementation des Rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau (Marché n° 12-18-58) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
2018-67
Signature de la convention n° 2018-05-12 avec la commune de GOUSSAINVILLE relative à la réalisation des procès-verbaux de conformité chez les riverains à titre gracieux  <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
Convention n° 2018-05-12

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2018-68
Mise à disposition des véhicules de fonction <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2018-69
Signature de l’avenant n° 1 relatif à la convention 2013-2018 pour l’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Avenant n° 1
2018-70
Signature de la convention d’adhésion avec le CIG relative à la médiation préalable en collectivité <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Convention d’adhésion n° 2018-05-15
2018-71
Approbation d’un règlement sur la composition et le fonctionnement de la commission de contrôle financier dans le cadre de délégations de service public <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Règlement intérieur CCF
2018-72
Approbation d’un règlement sur la composition et le fonctionnement de la commission d’ouverture des plis dans le cadre de délégations de service public <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Règlement intérieur COP
2018-73
Approbation d’un règlement sur la composition et le fonctionnement de la commission consultative des services publics locaux et approbation d’une liste d’associations susceptibles de faire partie de la commission consultative dans le cadre de délégations de service public <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
Règlement intérieur CCSPL

RESSOURCES HUMAINES

2018-74
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste de technicien en assainissement <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-75
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste de technicien en assainissement <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-76
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste de technicien en assainissement <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-77
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste de technicien en assainissement <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-78
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste de technicien en assainissement <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-79
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste d’agent surveillant du patrimoine <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-80
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste d’agent surveillant du patrimoine <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-81
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste d’agent surveillant du patrimoine <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-82
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste d’agent surveillant du patrimoine <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-83
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste d’agent surveillant du patrimoine <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-84
Modification du tableau des effectifs  <voir la délibération>
Gilles MENAT

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