Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 235 du mercredi 28 mars 2018

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2018-24
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 234 du mercredi 7 mars 2018 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal

FINANCES

2018-25
Élection d’un(e) Président(e) pour procéder au vote du compte administratif du budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI, du compte administratif du budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées et du compte administratif relatif au budget du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Guy MESSAGER
2018-26
Approbation du compte administratif de l’année 2017 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-27
Approbation du compte de gestion de l’année 2017 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-28
Affectation des résultats de l’année 2017 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-29
Fixation de la fiscalité additionnelle et des contributions, pour l’exercice de la compétence assainissement eaux pluviales de l’année 2018 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-30
Fixation de la contribution pour la compétence GÉMAPI de l’année 2018 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-31
Adoption du budget primitif de l’année 2018 – budget principal relatif aux compétences assainissement eaux pluviales et GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-32
Approbation du compte administratif de l’année 2017 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-33
Approbation du compte de gestion de l’année 2017 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-34
Affectation des résultats de l’année 2017 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-35
Fixation de la redevance intercommunale d’eaux usées pour le transport et le traitement d’assainissement – Année 2018 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-36
Fixation de la redevance de gestion des réseaux d’assainissement d’eaux usées appartenant aux communes – Année 2018 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-37
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) modifié – Extension et mise aux normes de la station de dépollution <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-38
Adoption du budget de l’année 2018 – budget annexe relatif à la compétence assainissement eaux usées <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-39
Approbation du compte administratif de l’année 2017 – budget annexe relatif au SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-40
Approbation du compte de gestion de l’année 2017 – budget annexe relatif au SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-41
Affectation des résultats de l’année 2017 – budget annexe relatif au SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale
2018-42
Adoption du budget de l’année 2018 – budget annexe relatif au SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire en annexe générale

GÉSTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2018-43
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux d’entretien des bassins gérés par le SIAH – (Marché E 18 : Lot n° 1 : Entretien des fonds de bassins et des digues) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE
2018-44
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché public de travaux d’entretien des bassins gérés par le SIAH – (Marché E 18 : Lot n° 2 : Entretien des abords des bassins) <voir la délibération>
Gérard SAINTE BEUVE

ASSAINISSEMENT

2018-45
Signature de l’avenant n° 1 en moins-value relatif au marché public relatif aux travaux de réhabilitation par l’intérieur du collecteur intercommunal d’eaux usées sur la prairie de « LE VIGNOIS » sur les communes de GONESSE et BONNEUIL-EN-FRANCE
(Opération n° 484 B) <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant n° 1
2018-46
Signature de l’avenant n° 1 en moins-value relatif au marché public relatif aux travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées entre VÉMARS et SAINT-WITZ Rue du Gué Malaye, lot n° 1 : Travaux traditionnels (Opération n° 486 B) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1
2018-47
Signature de l’avenant n° 1 au marché public relatif aux travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées entre VÉMARS et SAINT-WITZ Rue du Gué Malaye, lot n° 2 : Réhabilitation par l’intérieur (Opération n° 486 B) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
Avenant n° 1
2018-48
Signature de l’avenant n° 1 à la convention de gestion des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de GONESSE (Convention n° 569) <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
En attente avenant
2018-49
Signature de la convention relative aux travaux de dévoiement du réseau intercommunal d’eaux usées liés à l’opération – lot n° 2 : Cœur jardin avec la commune de DOMONT (Convention n° 2018-03-05)  <voir la délibération>
Maurice MAQUIN
En attente convention

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2018-50
Signature d’un protocole d’accord n° 2018-03-06 avec la MATMUT – Affaire KEICK-REIDS <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Protocole
2018-51
Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2018-52
Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant pour la signature des actes authentiques établis en la forme administrative <voir la délibération>
Christine PASSENAUD

RESSOURCES HUMAINES

2018-53
Création d’un emploi permanent à temps complet sur un poste de responsable du service entretien et surveillance du patrimoine sur le grade d’ingénieur territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-54
Création d’un emploi permanent à temps complet sur le poste de technicien en assainissement sur le grade de technicien principal de 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-55
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT

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