Comité Syndical n° 234 du mercredi 7 mars 2018
N° |
Extrait du Registre des délibérations |
Rapporteur |
Document annexe |
ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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2018-01
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Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 233 du mercredi 13 décembre 2017 <voir la délibération> | Guy MESSAGER | Procès-verbal du comité syndical du 13 décembre 2017 |
2018-02
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Élection d’un Vice-Président <voir la délibération> | Guy MESSAGER | PV élection de M. MAQUIN |
2018-03
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Élection d’un Vice-Président <voir la délibération> | Guy MESSAGER | PV élection de M. SAINTE BEUVE |
FINANCES |
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2018-04
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Orientations budgétaires – aspects généraux et financiers <voir la délibération> |
Gut MESSAGER et Anita MANDIGOU
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2018-05
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Restauration administrative – Subventions <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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2018-06
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Délégation du Comité Syndical au Président pour la passation des emprunts <voir la délibération> |
Anita MANDIGOU
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ASSAINISSEMENT |
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2018-07
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Signature de l’avenant n° 1 de transfert relatif au marché public de prestation de services de mission de contrôle technique dans le cadre de l’extension et la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 500) <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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Avenant n° 1 |
2018-08
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Signature de l’avenant n° 1 à la convention n° 584 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de SAINT-WITZ <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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Avenant n° 1 à la convention n° 584 |
2018-09
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie relatif à la co-maîtrise d’ouvrage entre le SIAH du Croult et du petit Rosne et la commune de GARGES-LÈS-GONESSE dans le cadre de travaux de dévoiement des réseaux d’assainissement (Opération n° 502 D) <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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2018-10
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Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées sur les communes de LE MESNIL-AUBRY, d’ÉCOUEN et de BOUQUEVAL (Opération n° 498) <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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2018-11
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant le marché public de travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées sur les communes de LE MESNIL-AUBRY, d’ÉCOUEN et de BOUQUEVAL (Opération n° 498) <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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2018-12
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Demande de subvention études auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant les travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées Rue Boris Vian et Allée René Cassin sur la commune de DOMONT (Opération n° 429 JL) <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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SAGE CROULT ENGHIEN VIEILLE MER |
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2018-13
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Demande de subvention pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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2018-14
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Demande de subvention pour l’étude d’inventaire complémentaire des zones humides du territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération> |
Jean-Luc HERKAT
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PROCÉDURES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES |
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2018-15
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Installation d’un dispositif de vidéo-protection à l’entrée de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE <voir la délibération> |
Antoine ESPIASSE
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2018-16
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Modification de la délégation de compétences accordée au Président en matière de marchés publics <voir la délibération> |
Antoine ESPIASSE
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2018-17
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Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2017 <voir la délibération> |
Didier GUÉVEL
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RESSOURCES HUMAINES |
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2018-18
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Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé(e) de la télégestion <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2018-19
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Création d’un emploi permanent à temps complet de technicien(ne) chargé(e) de la maîtrise d’œuvre en assainissement <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2018-20
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Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable du service foncier <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2018-21
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Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable du Système d’Information Géographique (SIG) <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2018-22
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Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique surveillant du patrimoine <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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2018-23
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Modification du tableau des effectifs <voir la délibération> |
Gilles MENAT
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