Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 234 du mercredi 7 mars 2018

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2018-01
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 233 du mercredi 13 décembre 2017 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal du comité syndical du
13 décembre 2017
2018-02
Élection d’un Vice-Président <voir la délibération> Guy MESSAGER  PV élection de M. MAQUIN
2018-03
Élection d’un Vice-Président <voir la délibération> Guy MESSAGER  PV élection de M. SAINTE BEUVE

FINANCES

2018-04
Orientations budgétaires – aspects généraux et financiers <voir la délibération>
Gut MESSAGER et Anita MANDIGOU
2018-05
Restauration administrative – Subventions <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2018-06
Délégation du Comité Syndical au Président pour la passation des emprunts <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

ASSAINISSEMENT

2018-07
Signature de l’avenant n° 1 de transfert relatif au marché public de prestation de services de mission de contrôle technique dans le cadre de l’extension et la mise aux normes de la station de dépollution des eaux usées de BONNEUIL-EN-FRANCE (Opération n° 500) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Avenant n° 1
2018-08
 Signature de l’avenant n° 1 à la convention n° 584 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de SAINT-WITZ <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Avenant n° 1 à la convention n° 584
2018-09
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie relatif à la co-maîtrise d’ouvrage entre le SIAH du Croult et du petit Rosne et la commune de GARGES-LÈS-GONESSE dans le cadre de travaux de dévoiement des réseaux d’assainissement (Opération n° 502 D) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2018-10
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public de travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées sur les communes de LE MESNIL-AUBRY, d’ÉCOUEN et de BOUQUEVAL
(Opération n° 498) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2018-11
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant le marché public de travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées sur les communes de LE MESNIL-AUBRY, d’ÉCOUEN et de BOUQUEVAL (Opération n° 498) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2018-12
Demande de subvention études auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie concernant les travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées Rue Boris Vian et Allée René Cassin sur la commune de DOMONT
(Opération n° 429 JL)  <voir la délibération>
Didier GUÉVEL

SAGE CROULT ENGHIEN VIEILLE MER

2018-13
Demande de subvention pour le financement du poste d’animateur du SAGE Croult Enghien Vieille Mer et des frais de fonctionnement afférents <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
2018-14
Demande de subvention pour l’étude d’inventaire complémentaire des zones humides du territoire du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES

2018-15
 Installation d’un dispositif de vidéo-protection à l’entrée de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2018-16
Modification de la délégation de compétences accordée au Président en matière de marchés publics <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2018-17
 Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 2017 <voir la délibération>
Didier GUÉVEL

RESSOURCES HUMAINES

2018-18
Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé(e) de la télégestion <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-19
Création d’un emploi permanent à temps complet de technicien(ne) chargé(e) de la maîtrise d’œuvre en assainissement <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-20
Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable du service foncier <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-21
Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable du Système d’Information Géographique (SIG) <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-22
Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique surveillant du patrimoine <voir la délibération>
Gilles MENAT
2018-23
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT

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