Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 232 du mercredi 20 septembre 2017

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2017-73
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 231 du 28 juin 2017 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal du comité syndical du
28 juin 2017

FINANCES

2017-74
Étude relative à l’impact pluriannuel de l’extension de la station de dépollution sur les dépenses de fonctionnement  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2017-75
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) – Extension et mise aux normes de la station de dépollution <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2017-76
Adoption de la décision modificative n° 2 relative au budget Eaux Usées – Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2017-77
Reprise sur provision – Affaire SADIM <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2017-78
Signature de l’avenant n° 1 avec la société Vert Limousin concernant les travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel du secteur du Vignois à GONESSE – Lot n° 2 : Espaces verts et aménagements forestiers (Opération n° 484) <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
Avenant n° 1 – VERT LIMOUSIN

ASSAINISSEMENT

2017-79
Signature de l’avenant n° 4 avec la société OTV concernant le marché public de prestations de services relatif à l’exploitation de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE (Marché n° 12-09-27) <voir la délibération>
Michèle BACHY
Avenant n° 4 – OTV
2017-80
Signature de l’avenant n° 1 avec la société SEDE relatif au marché public de prestations de services de transport et de compostage des boues de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE – (Marché n° 12-16-50) <voir la délibération>
Michèle BACHY
Avenant n° 1 SEDE
2017-81
Demande d’obtention de l’autorisation environnementale pour les travaux d’extension de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE et pour la création de la canalisation de rejet des eaux usées traitées de la station de dépollution (Opération n° 500 et n° 500 A)  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2017-82
Signature de la convention relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de LOUVRES <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Convention 706
2017-83
Signature de la convention n° 709 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune d’ÉPIAIS-LÈS-LOUVRES <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Convention 709
2017-84
Signature de la convention n° 710 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de ROISSY-EN-FRANCE <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
 Convention 710
2017-85
Signature de la convention n° 711 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de LE PLESSIS-GASSOT <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Convention 711
2017-86
Signature de l’avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée étude-travaux n° 633 relative à la réhabilitation des réseaux d’assainissement Allée du Professeur Dubos à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539 MOM 93)   <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Avenant n° 1 à la convention

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES

2017-87
Signature de l’avenant n° 3 avec la société PNAS, concernant le contrat d’assurance de Responsabilité Civile des Collectivités (Marché n° 07-12-08) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Avenant n° 3 – PNAS
2017-88
Signature d’un protocole d’accord avec Madame PUCCI <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Protocole d’accord PUCCI

RESSOURCES HUMAINES

2017-89
Création d’un emploi d’attaché hors classe à temps complet <voir la délibération>
Gilles MENAT
2017-90
Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet <voir la délibération>
Gilles MENAT
2017-91
Modifiaction du tableau des effectifs  <voir la délibération>
Gilles MENAT

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