Comité Syndical n° 232 du mercredi 20 septembre 2017

N°	Extrait du Registre des délibérations	Rapporteur	Document annexe
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2017-73	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 231 du 28 juin 2017 <voir la délibération>	Guy MESSAGER	Procès-verbal du comité syndical du 28 juin 2017
FINANCES
2017-74	Étude relative à l’impact pluriannuel de l’extension de la station de dépollution sur les dépenses de fonctionnement  <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
2017-75	Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) – Extension et mise aux normes de la station de dépollution <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
2017-76	Adoption de la décision modificative n° 2 relative au budget Eaux Usées – Assainissement <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
2017-77	Reprise sur provision – Affaire SADIM <voir la délibération>	Anita MANDIGOU
GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)
2017-78	Signature de l’avenant n° 1 avec la société Vert Limousin concernant les travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel du secteur du Vignois à GONESSE – Lot n° 2 : Espaces verts et aménagements forestiers (Opération n° 484) <voir la délibération>	Marie-Claude CALAS	Avenant n° 1 – VERT LIMOUSIN
ASSAINISSEMENT
2017-79	Signature de l’avenant n° 4 avec la société OTV concernant le marché public de prestations de services relatif à l’exploitation de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE (Marché n° 12-09-27) <voir la délibération>	Michèle BACHY	Avenant n° 4 – OTV
2017-80	Signature de l’avenant n° 1 avec la société SEDE relatif au marché public de prestations de services de transport et de compostage des boues de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE – (Marché n° 12-16-50) <voir la délibération>	Michèle BACHY	Avenant n° 1 SEDE
2017-81	Demande d’obtention de l’autorisation environnementale pour les travaux d’extension de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE et pour la création de la canalisation de rejet des eaux usées traitées de la station de dépollution (Opération n° 500 et n° 500 A)  <voir la délibération>	Alain BOURGEOIS
2017-82	Signature de la convention relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de LOUVRES <voir la délibération>	Didier GUÉVEL	Convention 706
2017-83	Signature de la convention n° 709 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune d’ÉPIAIS-LÈS-LOUVRES <voir la délibération>	Didier GUÉVEL	Convention 709
2017-84	Signature de la convention n° 710 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de ROISSY-EN-FRANCE <voir la délibération>	Didier GUÉVEL	Convention 710
2017-85	Signature de la convention n° 711 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de LE PLESSIS-GASSOT <voir la délibération>	Christine PASSENAUD	Convention 711
2017-86	Signature de l’avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée étude-travaux n° 633 relative à la réhabilitation des réseaux d’assainissement Allée du Professeur Dubos à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n° 539 MOM 93)   <voir la délibération>	Christine PASSENAUD	Avenant n° 1 à la convention
PROCÉDURES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES
2017-87	Signature de l’avenant n° 3 avec la société PNAS, concernant le contrat d’assurance de Responsabilité Civile des Collectivités (Marché n° 07-12-08) <voir la délibération>	Didier GUÉVEL	Avenant n° 3 – PNAS
2017-88	Signature d’un protocole d’accord avec Madame PUCCI <voir la délibération>	Didier GUÉVEL	Protocole d’accord PUCCI
RESSOURCES HUMAINES
2017-89	Création d’un emploi d’attaché hors classe à temps complet <voir la délibération>	Gilles MENAT
2017-90	Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet <voir la délibération>	Gilles MENAT
2017-91	Modifiaction du tableau des effectifs  <voir la délibération>	Gilles MENAT