Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 231 du mercredi 28 juin 2017

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2017-55
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 230 du 29 mars 2017 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal du Comité Syndical du
29 mars 2017
2017-56
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) <voir la délibération> Guy MESSAGER
2017-57
Rapport d’activité du SIAH – Année 2016 <voir la délibération> Guy MESSAGER Rapport d’activité version de travail – A venir
2017-58
Éléments de référence pour la passation des marchés publics à procédure adaptée (MAPA) <voir la délibération> Guy MESSAGER Éléments de référence MAPA

FINANCES

2017-59
Modification de la délibération portant fiscalité sur la commune de GARGES-LÈS-GONESSE – Année 2017  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2017-60
Adoption de la décision modificative n° 1 relative au budget annexe assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2017-61
Signature d’un marché public complémentaire avec le titulaire, concernant le marché public de travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et valorisation du milieu naturel du secteur du Vignois à GONESSE – Lot n° 1 : Terrassement, voirie ouvrages hydrauliques, maçonnerie et divers (Opération n° 484 C) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
Acte d’engagement

ASSAINISSEMENT

2017-62
Signature de l’avenant n° 3 au marché public de prestations de services relatif à l’exploitation de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE avec OTV
(Marché n° 12-09-27) <voir la délibération>
Michèle BACHY
Avenant n° 3
2017-63
Signature de la convention n° 705 relative à la gestion des réseaux d’assainissement d’eaux usées communaux avec la commune de VAUD’HERLAND <voir la délibération>
Michèle BACHY
Convention n° 705
2017-64
Modification de la délibération n° 2017-44 en date du 29 mars 2017 relative au lancement de la procédure d’attribution et à la signature du marché public le diagnostic des installations d’assainissement des établissements industriels et assimilés (Marché n° 12-17-57) <voir la délibération>
Michèle BACHY

SAGE CROULT ENGHIEN VIEILLE MER

2017-65
Désignation d’un représentant du SIAH au sein de la CLE du SAGE <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES

2017-66
Signature d’un protocole d’accord avec la SADIM <voir la délibération>
Guy MESSAGER
Protocole d’accord de janvier 2017
Réitération du protocole d’accord
2017-67
Signature d’un protocole d’accord avec la société ROLAND <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Protocole d’accord
2017-68
Mise à disposition des véhicules de fonction <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS

RESSOURCES HUMAINES

2017-69
Création d’un emploi d’attaché principal à temps complet <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
2017-70
 Suppression d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
2017-71
Suppression d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
2017-72
 Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

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