Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 230 du mercredi 29 mars 2017

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2017-21
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical n° 229 du 22 février 2017 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal du 22 février 2017

FINANCES

2017-22
Élection d’un Président pour voter le compte administratif du budget principal eaux pluviales relatif à la compétence GÉstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GÉMAPI), du compte administratif du budget des eaux usées relatif à la compétence Assainissement et du compte administratif relatif au budget du SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Guy MESSAGER
2017-23
Approbation du compte de gestion de l’année 2016 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-24
Approbation du compte administratif de l’année 2016 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-25
Affectation des résultats de l’année 2016 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-26
Fixation de la fiscalité additionnelle de l’année 2017 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-27
Adoption du budget primitif de l’année 2017 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-28
Approbation du compte de gestion de l’année 2016 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-29
Approbation du compte administratif de l’année 2016 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
 Document budgétaire
2017-30
Affectation des résultats de l’année 2016 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-31
Fixation de la redevance intercommunale d’eaux usées pour le transport et le traitement d’assainissement – Année 2017 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-32
Fixation de la redevance d’entretien des réseaux d’eaux usées appartenant aux communes – Année 2017 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-33
Adoption du budget primitif de l’année 2017 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-34
Approbation du compte de gestion de l’année 2016 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-35
Approbation du compte administratif de l’année 2016 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-36
Affectation des résultats de l’année 2016 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-37
Adoption du budget de l’année 2017 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Document budgétaire
2017-38
Répartition de l’aide AQUEX par commune participante – Année de fonctionnement 2013 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2017-39
Répartition de l’aide AQUEX par commune participante – Année de fonctionnement 2014 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2017-40
Signature de l’avenant n° 2 avec la société ECT concernant le marché de gestion des bassins de retenue (Marché E 15 – Lot n° 1 : Gestion des Espaces Verts) <voir la délibération>
Michèle BACHY
Avenant n° 2
2017-41
Signature de l’avenant n° 1 avec la société SNC URANO concernant les travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et valorisation du milieu naturel du secteur du Vignois à GONESSE (Opération n° 484 – Lot n° 1 : Terrassements, voiries, ouvrages hydrauliques, maçonnerie et divers ) <voir la délibération>
Michèle BACHY
Avenant n° 1

ASSAINISSEMENT

2017-42
Signature de la convention n° 693 relative à la gestion des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées avec la commune de Fontenay-en-Parisis <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
Convention n° 693
2017-43
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché de sondages (Marché n° 11-17-23) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2017-44
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant le marché de diagnostic des installations d’assainissement des établissements industriels et assimilés (Marché n° 12-17-57) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2017-45
 Demandes de subventions concernant le marché de diagnostic des installations d’assainissement des établissements industriels et assimilés (Marché n° 12-17-57) <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2017-46
Demandes de subventions concernant le lancement des études de conception et des études préalables dans le cadre du marché de Conception Réalisation Exploitation Maintenance (CREM) pour l’extension de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE  <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

SAGE CROULT ENGHIEN VIEILLE MER

2017-47
Signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant la rédaction des documents du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer, évaluation environnementale, analyse juridique et accompagnement jusqu’à l’approbation du SAGE <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT
 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

2017-48
Signature d’un protocole d’accord avec Madame MARONI  <voir la délibération>
Christine PASSENAUD
Protocole d’accord MARONI
2017-49
Signature d’un protocole d’accord avec la société SETHY <voir la délibération>
Guy MESSAGER
Protocole d’accord SETHY
2017-50
Signature d’un protocole d’accord avec la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France et le Conseil Départemental du VAL D’OISE, relatif à l’opération du barreau de liaison à LOUVRES <voir la délibération>
Gérard GRÉGOIRE
Protocole d’accord Barreau de Louvres

RESSOURCES HUMAINES

2017-51
 Création d’un emploi d’adjoint administratif à temps complet <voir la délibération>
Gilles MENAT
2017-52
Création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet <voir la délibération>
Gilles MENAT
2017-53
Création d’un emploi de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet <voir la délibération>
Gilles MENAT
2017-54
Modification du tableau des effectifs  <voir la délibération>
Gilles MENAT

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