Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 226 du mercredi 14 septembre 2016

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2016-68
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n°225 du mercredi 22 juin 2016 <voir la délibération> Guy MESSAGER Procès-verbal du 22 juin 2016
2016-69
Élargissement de l’intérêt communautaire du SIAH – Modification des statuts <Délibération> Guy MESSAGER Statuts

FINANCES

2016-70
Versement d’aides publiques pour une opération d’investissement supérieure à 23 000 € : travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement d’eaux usées situés Rue Alexandre Dumas avec la commune de GARGES-LÈS-GONESSE (2ème tronçon) – Signature de la convention n° 680 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
 Convention n° 680
2016-71
Versement d’aides publiques pour une opération d’investissement supérieure à 23 000 € : travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement d’eaux usées situés Rue Antoine Demusois avec la commune de GARGES-LÈS-GONESSE  – Signature de la convention n° 684 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
Convention n° 684
2016-72
Demande de subventions – étude – auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, du Conseil Départemental du VAL D’OISE et de la Région ÎLE-DE-FRANCE pour l’aménagement du rû du fond des aulnes sur les communes de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT et de MONTMORENCY – (opération n° 425) <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
 
2016-73
Demande de subventions – étude – auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, du Conseil Départemental du VAL D’OISE et de la Région ÎLE-DE-FRANCE pour la création d’une canalisation de transfert entre la station de dépollution « Bernard Cholin » à BONNEUIL-EN-FRANCE et le collecteur de GARGES-EPINAY au centre technique de régulation de DUGNY – (Opération n° 500A)  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2016-74
Signature de l’avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée étude-travaux concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’engouffrement du parking Rue Pierre Salvi sur la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération 539 MOM 84) <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
 Avenant n° 1
2016-75
Signature de la convention de co-maîtrise d’ouvrage (SIAH/CDVO) relative à la création d’une piste cyclable le long de la RD 47E à GONESSE <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
Convention

ASSAINISSEMENT

2016-76
Signature de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée – étude – concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement, Rue Jean Jaurès entre la Rue Chaussée et la Rue Piscop avec la Commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (Opération n°539 MOM 97) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL

Convention n° 679

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

2016-77
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les prestations de travaux, fournitures et pose d’équipements de sécurité (grillages, clôtures, portails, serrures, caillebotis, gardes corps) – Marché F17  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
 
2016-78
Lancement de la procédure d’attribution et signature du marché public avec le(s) titulaire(s) concernant les travaux divers d’entretien sur les réseaux intercommunaux d’Eaux Pluviales et d’Eaux Usées des Vallées du Croult et du Petit Rosne – Marché G17 <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

2016-79
Affaire SADIM – Signature d’un protocole d’accord  <voir la délibération>
Guy MESSAGER
 protocole d’accord

RESSOURCES HUMAINES

2016-80
Signature de la convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales <voir la délibération>
Gilles MENAT
 Convention d’honoraire
2016-81
Suppression d’un emploi de technicien principal de 1ère classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2016-82
Création d’un emploi d’ingénieur territorial, Adjoint(e) au Responsable des Services Techniques <voir la délibération>
Gilles MENAT
2016-83
Création d’un emploi d’ingénieur territorial pour le SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Gilles MENAT
2016-84
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT

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