Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 225 du mercredi 22 juin 2016

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2016-46
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 224 du mercredi 30 mars 2016 <voir la délibération> Guy MESSAGER
2016-67
Rapport d’activité – Année 2015 <Délibération à venir> Guy MESSAGER
  • Publication à venir

FINANCES

2016-47
Approbation de la décision modificative n° 1 – budget principal GEMAPI  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-48
Approbation de la décision modificative n° 1 – budget annexe Assainissement  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-49
Demande de l’aide AQUEX auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie – Année de fonctionnement 2015 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-50
Réhabilitation des réseaux d’assainissement de la Rue Jeanne d’Arc à GARGES-LÈS-GONESSE, convention n° 682 – Demande de subvention   <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2016-51
Adhésion du SIAH à la Charte du projet Agricole de Territoire du Grand Roissy  <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2016-52
Approbation de la Convention Écocités du Grand Roissy  <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE
2016-53
Pose d’un collecteur intercommunal d’eaux pluviales à l’intersection de la Rue Ravier et de la Rue Chevalier jusqu’au raccordement chez les particuliers sur la commune d’ÉCOUEN – lot 2 : Espaces verts et aménagements paysagers (Opération 363B) – Signature de l’avenant n° 1  <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE

ASSAINISSEMENT

2016-54
Réhabilitation par l’intérieur des réseaux communaux d’eaux pluviales et d’eaux usées Rue Louis Broglie et rue Jacques Robert à la ZAE de Villemer à LE THILLAY (Opération 612 MOM 98) – Signature de l’avenant n° 1 à la convention <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2016-55
Prestations d’inspections télévisées (Marché R17) – Lancement de la procédure d’attribution du marché public <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2016-56
Tests avant réception d’ouvrages d’assainissement
(Marché 11-13-18) – Signature de l’avenant n° 1 <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2016-57
Prolongation du contrat d’exploitation de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE (Marché 12-09-27) – Signature de l’avenant n° 2 <Délibération à venir>
Christine PASSENAUD
  • Avenant n° 2 à venir
2016-58
Transport et compostage des boues de la station de dépollution de BONNEUIL-EN-FRANCE (Marché 12-16-50) – Lancement de la procédure d’attribution  du marché public <voir la délibération>
Christine PASSENAUD

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES – FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2016-59
Déclassement de matériels informatiques <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2016-60
Location longue durée et entretien des véhicules du SIAH – (Marché 10-16-19) – Lancement de la procédure d’attribution du marché public <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2016-61
Mise à disposition des véhicules de fonction <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2016-62
Utilisation des véhicules de service – principes et règles d’usage, institution d’un mode de calcul pour le remisage à domicile <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS

RESSOURCES HUMAINES

2016-63
Création d’un emploi de Technicien Territorial <voir la délibération>
Gilles MENAT
2016-64
Suppression d’un emploi de Technicien Principal de 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2016-65
Suppression d’un emploi d’adjoint Administratif de 2ème classe <voir la délibération>
Gilles MENAT
2016-66
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Gilles MENAT

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