Nos engagements
environnementaux

Comité Syndical n° 224 du mercredi 30 mars 2016

Extrait du Registre des délibérations

Rapporteur

Document annexe

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2016-17
Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical n° 223 du mercredi 10 février 2016 <voir la délibération> Guy MESSAGER

FINANCES

2016-18
Élection d’un Président pour voter le compte administratif eaux pluviales relatif à la compétence GÉstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GÉMAPI), eaux usées relatif à la compétence Assainissement et SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Guy MESSAGER
2016-19
Approbation du compte de gestion de l’année 2015 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-20
Approbation du compte administratif de l’année 2015 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-21
Affectation des résultats de l’année 2015 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-22
Fixation des centimes syndicaux de l’année 2016  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-23
Adoption  du budget de l’année 2016 – eaux pluviales relatif à la compétence GÉMAPI <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-24
Approbation du compte de gestion de l’année 2015 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-25
Approbation du compte administratif de l’année 2015 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-26
Affectation des résultats de l’année 2015 – eauxusées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-27
Fixation de la redevance intercommunale d’eaux usées pour le transport et le traitement d’assainissement – Année 2016 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-28
Fixation de la redevance d’entretien des réseaux d’eaux usées appartenant aux communes <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-29
Admissions en non-valeur – eaux usées relatif à la compétence Assainissement  <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-30
Adoption  du budget de l’année 2016 – eaux usées relatif à la compétence Assainissement <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-31
Approbation du compte de gestion de l’année 2015 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-32
Approbation du compte administratif de l’année 2015 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-33
Affectation des résultats de l’année 2015 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-34
Adoption du budget de l’année 2016 – SAGE Croult Enghien Vieille Mer <voir la délibération>
Anita MANDIGOU
2016-35
Facturation de la redevance intercommunale d’assainissement du Lotissement de l’Orme aux Roses et Ruelle aux Loups à MAFFLIERS – Avenant tripartite n° 2 <voir la délibération>
Anita MANDIGOU

GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GÉMAPI)

2016-36
Groupement de commande relatif aux travaux d’aménagement de lutte contre les inondations et de valorisation du milieu naturel au lieudit « Le Vignois » à GONESSE et ARNOUVILLE avec le Conseil Départemental du VAL D’OISE (Opération n° 484) – Signature de la convention de Groupement de commande – Travaux <voir la délibération>
Jean-Luc HERKAT

ASSAINISSEMENT

2016-37
Extension de la station de dépollution – Réalisation du diagnostic archéologique – Signature de la convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) <voir la délibération>
Didier GUÉVEL
2016-38
Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux usées et d’eaux pluviales Rue Louis de Broglie et Rue Jacques Robert à la ZAE de Villemer à LE THILLAY (Opération n° 612-MOM-98) – Signature de la convention de Maîtrise d’Ouvrage Mandatée – Travaux <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2016-39
Réhabilitation des réseaux communaux d’eaux usées et d’eaux pluviales Rue Louis de Broglie et Rue Jacques Robert à la ZAE de Villemer à LE THILLAY (Opération n° 612-MOM-98) -Lancement de la procédure d’attribution du marché public  <voir la délibération>
Alain BOURGEOIS
2016-40
Réhabilitation du collecteur intercommunal d’eaux usées entre VÉMARS et SAINT-WITZ – Rue Gué Malaye – (Opération n° 486 B) – Demande de subvention <voir la délibération>
Marie-Claude CALAS
2016-41
Prestations de vidange de chambres et bassins de dessablement et curage de canalisations (Marché O17) – Lancement de la procédure d’attribution du marché public <voir la délibération>
Antoine ESPIASSE

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES – FONCIÈRES ET JURIDIQUES

2016-42
Renouvellement de la flotte automobile en location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires légers et prestations associées, avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) – Signature de la convention <voir la délibération>
Michèle BACHY
2016-43
Marché public de prestations topographiques : Lot 1 : Relevé topographique – mise à jour des bases – Lot 2 : Foncier – Mission Géomètre Expert (Marché n° 01-16-08) – Lancement de la procédure d’attribution du marché public <voir la délibération>
Michèle BACHY

Ressources Humaines

2016-44
SCréation d’un emploi d’adjoint administratif de 1ère classe <voir la délibération>
Guy MESSAGER
2016-45
Modification du tableau des effectifs <voir la délibération>
Guy MESSAGER

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